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Défense du mis en cause : méthode, droits et stratégie pénale

Posté par Maître dans Défense du mis en cause
 Défense du mis en cause : méthode, droits et stratégie pénale Défense du mis en cause : méthode, droits et stratégie pénale. Présomption d’innocence, preuve, garde à vue, audience et individualisation. Sommaire I. La défense du mis en cause, cœur du procès pénal A. Une défense de principe a. La présomption d’innocence b. Le droit […]
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Défense de la victime : droits, protection et indemnisation

Posté par Maître dans Défense de la victime :
Défense de la victime : droits, protection et indemnisation La défense de la victime : droits, protection et indemnisation. Plainte, partie civile, CIVI, SARVI, ordonnance de protection et réparation du préjudice. Sommaire I. Définition juridique de la défense de la victime (Défense de la victime : droits, protection et indemnisation) A. Une notion à ne […]
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Injure en droit français : définition et sanctions

Posté par Maître dans Injure en droit français : définition et
Injure en droit français : définition et sanctions L’injure en droit français : définition et sanctions, distinction avec la diffamation, injure publique ou privée, preuve, plainte et délais. Injure en droit français : définition, sanctions, plainte et défense I. Définition de l’injure en droit français (Injure en droit français : définition et sanctions) (Injure : […]
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Récidive en droit pénal : définition, délais et défense

Posté par Maître dans délais et défense, Non classé
Récidive en droit pénal : définition, délais et défense Récidive en droit pénal : définition, délais, effets sur la peine, infractions assimilées, recours et défense par avocat pénal. Sommaire I. Définition juridique de la récidive en droit pénal II. Fondement et logique de la récidive légale III. Conditions générales de la récidive IV. La récidive […]
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Droit pénal fiscal : fraude, poursuites et sanctions

Posté par Maître dans Non classé, poursuites et sanctions
Droit pénal fiscal : fraude, poursuites et sanctions Droit pénal fiscal : fraude, poursuites et sanctions, analyse complète de la fraude fiscale, du blanchiment et des risques pénaux ducontribuable. Droit pénal fiscal : fraude, poursuites et sanctions I. Le droit pénal fiscal, une matière au croisement de l’impôt et de la répression (Droit pénal fiscal […]
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Tableau tsunami du droit pénal de l’environnement

Posté par Maître dans Tableau tsunami du droit pénal
Tableau tsunami du droit pénal de l’environnement Tableau tsunami du droit pénal de l’environnement : infractions, sanctions, jurisprudences, procédure pénale environnementale etstratégie de défense. I. Comprendre le droit pénal de l’environnement (Tableau tsunami du droit pénal de l’environnement) A. Une matière pénale devenue structurante a. Une spécialité qui n’est plus marginale Le droit pénal de […]
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Volonté en droit pénal : intention, faute et responsabilité

Posté par Maître dans faute et responsabilité
Volonté en droit pénal : intention, faute et responsabilité Volonté en droit pénal : intention, faute et responsabilité, étude complète de l’élément moral, de la tentative, du discernement et descauses d’irresponsabilité. Volonté en droit pénal : intention, faute et responsabilité I. La volonté, pierre angulaire de la responsabilité pénale (Volonté en droit pénal : intention, […]
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Tableau tsunami de l’intention en droit pénal

Posté par Maître dans Non classé
(Tableau tsunami de l’intention en droit pénal) Tableau tsunami de l’intention en droit pénal : analyse complète de l’élément moral, du dol général au dol spécial, avec textes etjurisprudences. I. Plan ACI complet — Tableau tsunami de l’intention en droit pénal A. Définition et fonction de l’intention pénale (Tableau tsunami de l’intention en droit pénal) […]
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