d-Pénal
Le blog du Cabinet ACI
Plus de 5 000 visiteurs chaque jour ouvrable : une ressource pédagogique de référence, consultée par les justiciables, les étudiants, les confrères et les magistrats.
Les publications.
57 publications · page 1 sur 6
Toutes les actualités juridiques · toutes les rubriques
Cabinet ACI
Le rôle de la famille dans la prévention de la délinquance juvénile
Le rôle de la famille dans la prévention de la délinquance juvénile : cadre, enjeux éducatifs, réponses juridiques et sociologiques, Cabinet ACI à Paris.
Articles sur les droits des victimes
Infractions sexuelles sur mineur : droits et protection accrue
Infractions sexuelles sur mineur : droits et protection accrue grâce à un encadrement renforcé, des procédures adaptées et un accompagnement spécialisé.
Articles sur les droits des victimes
Viol, attouchements, harcèlement : que faire après les faits ?
Viol, attouchements, harcèlement : que faire après les faits ? Découvrez les démarches, vos droits, les recours possibles et l’aide d’un avocat pénaliste.
Droit pénal spécial
La plainte pour dénigrement : dépôt, procédures, actions
La plainte pour dénigrement : dépôt, procédures, actions
Articles du Code Pénal
Le dol en droit pénal
Le dol en droit pénal désigne la volonté de commettre une infraction en sachant pertinemment son caractère prohibé par la loi. Appelez-nous Tél. 0142715105
Articles du Code Pénal
Danger et dangerosité : droit pénal général, droit pénal spécial
Le danger est pris en compte par le droit pénal général que le droit pénal spécial et la dangerosité peut avoir des conséquences en responsabilité pénales.
Articles du Code Pénal
La volonté en droit pénal : de l’inculpation à la disculpation
La volonté en droit pénal : de l’inculpation à la disculpation : elle parait à la fois comme un élément de l’intention et de l’imputabilité. Appelez nos pénalistes.
Articles du Code Pénal
Le mobile
Le mobile est la raison pour laquelle l’auteur d’une infraction commet cette dernière. En cas de besoin, appelez nos pénalistes au Tél. 01 42 71 51 05
Actualités juridiques
L’eugénisme en droit pénal
L’eugénisme en droit pénal : En France l’eugénisme est interdit, car la pratique visant à organiser la sélection des personnes n’est pas acceptable. Avocat
Actualités juridiques
Altération du discernement
Altération du discernement se définit comme le fait d’être atteint, au moment des faits, d’un trouble psychique ou neuropsychique qui abolit le discernement