Lexique de droit pénal : Lettres X – Y – Z
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Lexique de droit pénal : Lettres X – Y – Z
X, Y, Z Lettres : du lexique de droit pénal du site Cabinet Aci qui rassemble ici deux
expressions qui sont POURSUITES CONTRE X et ZOOPHILIE
POURSUITES CONTRE X (Lexique de droit pénal : Lettres X – Y – Z)
Puisqu’une juridiction d’instruction est simplement saisie in rem (donc de faits matériels),
elle peut à l’évidence informer « contre inconnu » tant qu’elle n’a pas découvert l’identité
de l’auteur des actes reprochés. Elle peut également faire arrêter une personne dont
l’identité civile est encore ignorée, mais qui est matériellement impliquée dans les
faits de l’espèce.
ZOOPHILIE
C’est une atteinte de nature sexuelle commise contre un animal.
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à cause de cela, (Lexique de droit pénal : Lettres X – Y – Z)
à cause de,
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Ainsi,
Alors que,
Alors,
Après cela,
Après que,
Aussi,
bien que,
car,
Cependant,
c’est ainsi que,
c’est pour cela que,
par ailleurs,
c’est pourquoi,
Considérons,
Contraste,
D’autant plus,
d’après,
de ce fait,
de façon,
manière que,
De la même manière,
De même,
enfin,
de nouveau
de plus,
en dernier lieu,
De plus,
de sorte que,
deuxièmement,
Donc,
en ce qui concerne,
En conclusion,
par ailleurs,
En conséquence,
En dernier lieu,
dommage encore,
En fait,
puis,
En outre,
finalement,
en particulier,
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En premier lieu,
finalement,
En revanche,
En somme,
encore une fois,
Enfin,
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Finalement,
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de même,
Il s’agit de,
il y a aussi,
Mais,
Malgré cela,
Malgré tout,
Néanmoins,
Outre cela,
Par ailleurs ,
Par conséquent,
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Par contre,
par exemple,
évidemment,
Par la suite,
par rapport à,
parce que,
plus précisément,
plus tard,
Pour commencer,
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Pour conclure,
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Prenons le cas de,
Puis,
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Tout d’abord,
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troisièmement
et ensuite,
Une fois de plus,
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chambre de l’instruction) ; devant la chambre de jugement
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De même, Le droit pénal douanier
Et aussi, Droit pénal de la presse
Et ensuite,
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Par ailleurs, Droit pénal des mineurs
Ainsi, Droit pénal de l’informatique
Tout autant, pénal international
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