9:30 - 19:30

Nos heures d'ouverture Lun.- Ven.

01 42 71 51 05

Nos avocats à votre écoute

Facebook

Twitter

Linkedin

Cabinet ACI > Articles du Code Pénal  > Cyber-harcèlement ou harcèlement en ligne

Cyber-harcèlement ou harcèlement en ligne

Cyber-harcèlement ou harcèlement en ligne

 Le cyber harcèlement ou harcèlement en ligne (harcèlement sur internet) est considéré par le Code pénal comme

une forme de harcèlement moral par le biais d’un moyen de communication numérique sur un site internet ou un réseau social.

Le harcèlement moral est prévu par l’article 222-33-2-2 du Code pénal est se définit comme « Le fait de harceler une personne

par des propos ou comportements répétés prenant pour objet ou pour effet une dégradation de ses conditions de vie se traduisant

par une altération de sa santé physique ou mentale ».

Le cyber harcèlement constitue une forme aggravée de brimade moral puisque l’alinéa 4 de l’article 222-33-2-2 du

Code pénal rend passible les faits mentionnés ci-dessus, de deux ans de prison et de 30 000 euros d’amende lorsqu’ils ont été commis

« par l’utilisation d’un service de communication au public en ligne ou par le biais d’un support numérique

ou électronique ».

L’infraction de cyber-harcèlement a connu une évolution importante à l’initiative de l’ancienne secrétaire d’État chargée de l’égalité

entre les femmes et les hommes, Marlène Schiappa.

En effet, la loi du 3 août 2018 contre les violences sexuelles et sexistes prévoit deux nouvelles formes de harcèlement que l’on qualifie

« de harcèlements par raids numériques » ou aussi dit « harcèlement de meute ».

Ainsi, l’infraction est également constituée selon l’article 222-33-2-2 du Code pénal :

—  « Lorsque ces propos ou comportements sont imposés à une même victime par plusieurs personnes, de manière concertée

ou à l’instigation de l’une d’elles, alors même que chacune de ces personnes n’a pas agi de façon répétée ».

—  « Lorsque ces propos ou comportements sont imposés à une même victime, successivement, par plusieurs personnes qui, même

en l’absence de concertation, savent que ces propos ou comportements caractérisent une répétition ».

Ces deux nouvelles modalités visent la situation selon laquelle plusieurs internautes sur une plateforme numérique lynchent une

victime par le biais de messages offensants.

I).  —  En quoi consiste l’infraction de cyber-harcèlement ?

(Cyber-harcèlement ou harcèlement en ligne)

De manière générale, le cyber-harcèlement peut être constitué en présence de propos ou de comportements répétitifs effectués par

un seul individu (A). Mais depuis la loi du 3 août 2018, le délit est également caractérisé même si la répétition des actes n’est pas imputée

à un seul et même individu, mais découle de plusieurs intervenants.

     A).  —  Le cyber harcèlement classique

          1).  —  L’élément matériel :

               —  On doit démontrer l’existence d’actes répétés.

Concernant l’acte matériel, il s’agit de propos ou de comportements répétitifs commis par un individu sur la victime.

Néanmoins, on n’exige pas des agissements répétés de nature différente.

—  En pratique, on avance des propos intimidants, insultants, voire obscènes.

—  En matière de cyber harcèlement, ces propos ou comportements répétitifs doivent être effectués par le biais d’un service de

                   communication au public en ligne ou par le biais d’un support numérique ou électronique.

—  Il peut s’agir d’un réseau social, d’un blog, d’un forum, etc.…

—  Ces propos ou comportements répétitifs doivent avoir pour effet une dégradation des conditions de vie se traduisant par une

atteinte à la santé physique ou mentale de la victime.

À l’inverse du harcèlement moral subi au travail, la simple possibilité de la dégradation de vie ne suffit pas. Selon la jurisprudence il convient

de prouver l’existence d’une altération de la santé physique ou mentale de la victime pour poursuivre le harceleur.

     2).  —  L’élément moral :

L’auteur doit avoir causé volontairement les actes en ayant conscience que ces actes demeurent répétitifs et ont pour effet de porter atteinte

à la santé physique ou mentale de la victime.

Le cyber harcèlement peut également se caractériser par l’intervention de plusieurs auteurs ayant commis un fait unique.

     B).  —  L’absence d’actes répétitifs par un seul et même individu

Les deux nouvelles modalités ajoutées par la loi du 3 août 2018, permettent de poursuivre pénalement l’auteur du cyber harcèlement alors

même qu’il n’a pas commis les actes de façon répétée.

          1).  —  La première situation vise l’hypothèse où les propos ou comportements sont imposés à une même victime

par plusieurs personnes, de manière concertée ou à l’instigation de l’une d’elles, alors même que chacune de ces personnes n’a pas

agi de façon répétée.

Dans cette hypothèse, la victime est confrontée à plusieurs messages offensant de la part de multiples personnes, ce qui a

pour conséquence d’altérer ses conditions de vie ou de porter atteinte à sa dignité ou de créer une situation offensante et humiliante.

Alors que le harcèlement classique ne permet pas de sanctionner ce type de situation, faute d’actes répétitifs de la part d’une seule et

même personne, cette nouvelle disposition permet de poursuivre pénalement l’ensemble des cyber harceleurs.

Cependant, cette éventualité suppose que l’auteur se soit préalablement concerté avec le groupe de harceleur ou qu’il agit sous

l’instigation de l’un d’eux.

          2).  —  La seconde situation vise la théorie où les propos ou comportements se trouvent imposés à une même victime,

successivement, par plusieurs personnes qui, même en l’absence de concertation, savent que ces propos ou comportements caractérisent

une répétition.

Cette seconde hypothèse va plus loin, puisqu’elle permet de poursuivre pénalement les cyber harceleur alors même qu’aucune concertation

n’existe entre eux.

Néanmoins, on doit déterminer chez l’auteur la conscience que son geste allait caractériser une répétition.

On recommande à la victime de collecter les preuves de son harcèlement par l’intermédiaire de captures d’écran. Les captures d’écran

pourront servir en cas de procédure afin d’apporter la preuve des faits commis.

II).  —  Que risque le cyber harceleur ? (Cyber-harcèlement ou harcèlement en ligne)

Comme nous l’avons vu, le cyber-harcèlement est un délit aggravé passible de deux ans de prison et de 30 000 euros d’amende.

L’auteur des faits peut voir sa peine sur aggravée encourant trois ans de prison et 45 000 euros d’amende lorsque les faits :

1).  —  Causent une incapacité totale de travail supérieure à huit jours ;

2).  —  Se commettent sur un mineur de quinze ans ;

3).  —  Se portent sur une personne dont la particulière vulnérabilité, due à son âge, à une maladie, à une infirmité, à une déficience

physique ou psychique ou à un état de grossesse, est apparente ou connue de leur auteur ;

III).  —  Contacter un avocat  (Cyber-harcèlement ou harcèlement en ligne)

Pour votre défense

affaire cyber harcèlement

âge cyberharcèlement

amende cyber harcèlement

article code pénal cyber harcèlement

article sur le cyber harcèlement

cyber harcèlement                                                                                               (Cyber-harcèlement ou harcèlement en ligne)

cyber harcèlement adultes

condamnation cyber harcèlement

cyber harcèlement aide

cyber harcèlement amende

comment écrire cyberharcèlement

cyber harcèlement article code pénal

cyber harcèlement article de loi

code pénal harcèlement internet

cyber harcèlement association

avocat cyber harcèlement code pénal

cyber harcèlement condamnation

code pénal cyberharcèlement

cyber harcèlement crime ou délit

cyber harcèlement cyberharcèlement

code pénal crime

cyber harcèlement délit

cyber harcèlement dessin

caractéristiques cyber harcèlement

cyber harcèlement droit                                                                                                      (Cyber-harcèlement ou harcèlement en ligne)

cyber harcèlement en France

avocats harcèlement

cyber harcèlement exemple

cyber harcèlement explication

avocat spécialiste harcèlement

cyber harcèlement gouvernement

cyber harcèlement jurisprudence

avocat spécialiste cyber harcèlement

cyber harcèlement peine

cyber harcèlement peine encourue

avocat spécialisé harcèlement

cyber harcèlement peine mineur

cyber harcèlement pénal

avocat pour harcèlement voisinage

cyber harcèlement police

cyber harcèlement puni par la loi

avocat pour harcèlement téléphonique

cyber harcèlement sanction

cyber harcèlement sociologie

avocat pour harcèlement scolaire

cyber harcèlement solution

cyber harcèlement sur internet

avocat pour harcèlement psychologique

cyber harcèlement victime

cyber infraction

avocat pour harcèlement moral dans le couple

cybercriminalité code pénal

cyberharcèlement

avocat pour harcèlement moral au travail

cyberharcèlement

cyberharcèlement à l’école                                                                                                 (Cyber-harcèlement ou harcèlement en ligne)

avocat pour harcèlement moral

cyberharcèlement adolescent

cyberharcèlement aide

avocat pour harcèlement au travail

cyberharcèlement amende

cyberharcèlement article

avocat pour harcèlement

cyberharcèlement article scientifique

cyberharcèlement association

avocat cyberharcèlement

cyberharcèlement au travail

cyberharcèlement avis

quel avocat pour harcèlement

cyberharcèlement bien plus qu’un mal virtuel

cyberharcèlement cairn

vidéo cyberharcèlement

cyberharcèlement c’est quoi

cyberharcèlement chez les jeunes

sanctions cyber harcèlement                                                                                                       (Cyber-harcèlement ou harcèlement en ligne)

cyberharcèlement chiffre

cyberharcèlement chiffres

sanction pénale cyberharcèlement

cyberharcèlement Cnil

cyberharcèlement code pénal

victime du cyber harcèlement

cyberharcèlement condamnation

cyberharcèlement confinement

victimes cyber harcèlement

cyberharcèlement conséquences

cyberharcèlement définition

victime de cyberharcèlement numéro

victime de cyberharcèlement que faire

cyberharcèlement définition juridique

cyberharcèlement définition simple

victime de cyber harcèlement que faire

victime de cyberharcèlement

cyberharcèlement délit

cyberharcèlement dossier pédagogique

victime cyber harcèlement France

victime cyberharcèlement

cyberharcèlement école

cyberharcèlement éducation national

peine pour cyber harcèlement

personne victime cyber harcèlement

cyberharcèlement en France

cyberharcèlement et confinement

peine cyberharcèlement mineur

peine de cyber harcèlement                                                                                              (Cyber-harcèlement ou harcèlement en ligne)

cyberharcèlement et résilience

cyberharcèlement exemple

origine cyberharcèlement

peine cyber harcèlement

cyberharcèlement Facebook

cyberharcèlement féministes

nombre de victimes cyber harcèlement

non cyberharcèlement

cyberharcèlement femmes

cyberharcèlement forme

lettre d’avocat pour harcèlement

nombre cyberharcèlement

cyberharcèlement France

cyberharcèlement gouvernement

le harcèlement sur internet

lettre avocat pour harcèlement

cyberharcèlement image

cyberharcèlement impact

le cyberharcèlement loi

le cyberharcèlement un nouvel enjeu social

cyberharcèlement infraction

cyberharcèlement internaute

le cyberharcèlement exemple

le cyberharcèlement la collab de l’info

cyberharcèlement internet

cyberharcèlement introduction

le cyberharcèlement chez les jeunes                                                                                         (Cyber-harcèlement ou harcèlement en ligne)

le cyberharcèlement en France

cyberharcèlement jeune

cyberharcèlement journalistes

le cyber harcèlement peine

le cyberharcèlement

cyberharcèlement jurisprudence

cyberharcèlement le confinement est une opportunité pour les agresseurs

le cyber harcèlement conséquences

le cyber harcèlement exposé

cyberharcèlement loi

cyberharcèlement loi France

prendre un avocat pour harcèlement

prendre un avocat pour harcèlement moral

quel avocat choisir pour harcèlement

questionnaire cyberharcèlement

sanction cyber harcèlement

témoignage victime cyber harcèlement

vidéo cyber harcèlement jeune

vidéos cyberharcèlement

vocabulaire cyberharcèlement

le cyber harcèlement                                                                                                    (Cyber-harcèlement ou harcèlement en ligne)

cyberharcèlement lutte

cyberharcèlement médias sociaux

jeu cyberharcèlement

cyberharcèlement mineur

cyberharcèlement numéro

infraction cyber harcèlement

intervention cyberharcèlement

cyberharcèlement numéro gratuit

cyberharcèlement numéro vert

histoire cyberharcèlement

histoire de cyber harcèlement

cyberharcèlement ou cyberharcèlement

cyberharcèlement ou cyberintimidation

harcèlement sur internet

harcèlement sur internet sanction                                                                          (Cyber-harcèlement ou harcèlement en ligne)

cyberharcèlement parents

cyberharcèlement peine

harcèlement sur internet code pénal

cyberharcèlement police

cyberharcèlement police nationale

harcèlement et cyberharcèlement à l’école

harcèlement et cyberharcèlement à l’école une souffrance scolaire 2.0

cyberharcèlement pourcentage

cyberharcèlement prévention

harcèlement en droit pénal

harcèlement en ligne code pénal

cyberharcèlement psychologue

cyberharcèlement que faire

harcèlement en droit pénal

harcèlement en ligne code pénal

cyberharcèlement risque du virtuel impact dans le réel

cyberharcèlement sanctions

harcèlement cyberharcèlement

harcèlement droit pénal

cyberharcèlement scolaire

cyberharcèlement service public

harcèlement code pénal article

harcèlement code pénal français

cyberharcèlement sociologie                                                                                     (Cyber-harcèlement ou harcèlement en ligne)

cyberharcèlement solutions

formation cyber harcèlement université de paix

guide cyberharcèlement

cyberharcèlement statistiques

cyberharcèlement téléphone

de cyber harcèlement

exemple cyber harcèlement

cyberharcèlement victime

à cause de cela,

à cause de,

ainsi,

à nouveau,

à partir de là,

Ainsi,

Alors que,

Alors,

Après cela,

Après que,

Aussi,

bien que,

car,

Cependant,

c’est ainsi que,

c’est pour cela que,

par ailleurs,

c’est pourquoi,

Considérons,

Contraste,

D’autant plus,

d’après,                                                                                                       (Cyber-harcèlement ou harcèlement en ligne)

de ce fait,

de façon,

manière que,

De la même manière,

De même,

enfin,

de nouveau

de plus,

en dernier lieu,

De plus,

de sorte que,

deuxièmement,

Donc,

en ce qui concerne,

En conclusion,

par ailleurs,

En conséquence,

En dernier lieu,

dommage encore,                                                                                           (Cyber-harcèlement ou harcèlement en ligne)

En fait,

puis,

En outre,

finalement,

en particulier,

En premier lieu,

finalement,

En revanche,

En somme,

encore une fois,

Enfin,

ensuite,

étant donné que,

Finalement,

grâce à,

il est question de,                                                                                 (Cyber-harcèlement ou harcèlement en ligne)

de même,

Il s’agit de,

il y a aussi,

Mais,

Malgré cela,

Malgré tout,

Néanmoins,

Outre cela,

Par ailleurs ,

Par conséquent,

et aussi,

Par contre,

par exemple,

évidemment,

Par la suite,

par rapport à,                                                                                                    (Cyber-harcèlement ou harcèlement en ligne)

parce que,

plus précisément,

plus tard,

Pour commencer,

Pour conclure,

Pourtant,

Premièrement,

Prenons le cas de,

Puis,

puisque,

Qui plus est,                                                                                    (Cyber-harcèlement ou harcèlement en ligne)

Selon,

Suivant,

Tandis que,

touchant à,

Tout d’abord,

Toutefois,

troisièmement

et ensuite,

Une fois de plus,

et puis,

et aussi,

cyberharcèlement vidéo

du cabinet Aci assurera efficacement votre défense.
Il vous appartient de prendre l’initiative en l’appelant au téléphone ou bien en envoyant un mail.
Quelle que soit votre situation : auteur, co-auteur, complice, receleur ou victime d’infractions,
nos avocats vous accompagnent et assurent votre défense durant la phase d’enquête (garde à vue) ;
d’instruction (juge d’instruction, chambre de l’instruction) ; devant la chambre de jugement et enfin,
pendant la phase judiciaire (après le procès, auprès de l’administration pénitentiaire par exemple).

IV).  —  Les domaines d’intervention du cabinet Aci

(Cyber-harcèlement ou harcèlement en ligne)

Cabinet d’avocats pénalistes parisiens 

D’abord, Adresse : 55, rue de Turbigo
75003 PARIS
Puis, Tél : 01.42.71.51.05
Ensuite, Fax : 01.42.71.66.80
Engagement, E-mail : contact@cabinetaci.com
Enfin, Catégories
Premièrement, LE CABINET
En premier lieu, Rôle de l’avocat pénaliste   (Cyber-harcèlement ou harcèlement en ligne)
En somme, Droit pénal  (Cyber-harcèlement ou harcèlement en ligne)
Tout d’abord, pénal général (Cyber-harcèlement ou harcèlement en ligne)
Après cela, Droit pénal spécial : les infractions du code pénal
Puis, pénal des affaires   (Cyber-harcèlement ou harcèlement en ligne)
Aussi, Droit pénal fiscal  (Cyber-harcèlement ou harcèlement en ligne)
Malgré tout, Droit pénal de l’urbanisme  (Cyber-harcèlement ou harcèlement en ligne)
De même, Le droit pénal douanier (Cyber-harcèlement ou harcèlement en ligne)
En outre, Droit pénal de la presse (Cyber-harcèlement ou harcèlement en ligne)

                 Et ensuite,  (Cyber-harcèlement ou harcèlement en ligne)

pénal des nuisances                  (Cyber-harcèlement ou harcèlement en ligne)
Donc, pénal routier infractions   (Cyber-harcèlement ou harcèlement en ligne)
Outre cela, Droit pénal du travail  (Cyber-harcèlement ou harcèlement en ligne)
Malgré tout, Droit pénal de l’environnement  (Cyber-harcèlement ou harcèlement en ligne)
Cependant, pénal de la famille   (Cyber-harcèlement ou harcèlement en ligne)
En outre, Droit pénal des mineurs    (Cyber-harcèlement ou harcèlement en ligne)
Ainsi, Droit pénal de l’informatique  (Cyber-harcèlement ou harcèlement en ligne)
En fait, pénal international  (Cyber-harcèlement ou harcèlement en ligne)
Tandis que, Droit pénal des sociétés  (Cyber-harcèlement ou harcèlement en ligne)
Néanmoins, Le droit pénal de la consommation
Toutefois, Lexique de droit pénal
Alors, Principales infractions en droit pénal
Puis, Procédure pénale
Pourtant, Notions de criminologie
En revanche, DÉFENSE PÉNALE
Aussi, AUTRES DOMAINES
Enfin, CONTACT.