9:30 - 19:30

Nos heures d'ouverture Lun.- Ven.

01 42 71 51 05

Nos avocats à votre écoute

Facebook

Twitter

Linkedin

Cabinet ACI > Articles du Code Pénal  > Crimes contre l’espèce humaine

Crimes contre l’espèce humaine

Crimes contre l’espèce humaine.

I).  —  La notion de crimes contre l’espèce humaine.

(Crimes contre l’espèce humaine)

     A).  —  Introduction de la notion dans le Code pénal.

Les crimes contre l’espèce humaine ont été introduits par la loi du 6 août 2004

relative à la bioéthique aux articles 214-1 et 215-4 du Code pénal.

Ceux-ci renvoient à l’eugénisme et au clonage reproductif.

Ces infractions sont l’illustration du caractère sociétal majeur qui s’exprime au travers

du droit pénal. Ce dernier agit comme pilier d’airain de nos valeurs.

C’est dans cette lignée que s’inscrit la philosophie des crimes contre l’espèce humaine,

cette conviction qu’il faut conserver un certain paradigme vis-à-vis de ce que nous

sommes en tant qu’être humain.

L’eugénisme et le clonage reproductif expriment l’atteinte
à l’intégrité du genre humain, dans sa nature biologique.

C’est le principe de dignité humaine qui fait l’objet d’une protection.

Ce principe, au caractère constitutionnel, renvoie à une valeur suprême en ce qu’elle

dépasse le seul individu et est la résultante de l’idée que l’on se donne vis-à-vis du

respect porté à la vie de l’être humain en général. C’est pour cela que les crimes

contre l’espèce humaine partagent le Titre Ier avec les crimes contre l’humanité,

tous les deux protègent cette notion de dignité humaine.

     B).  —  Distinction entre crimes contre l’humanité et crimes

contre l’espèce humaine.

(Crimes contre l’espèce humaine)

S’est posée la question de la différence entre les crimes contre l’espèce humaine et

les crimes contre l’humanité.

Plus précisément, de l’opportunité de réprimer le clonage et l’eugénisme sous une

étiquette autre que celle des crimes contre l’humanité. Ces derniers renvoient, en

droit pénal français, au génocide et aux crimes contre l’humanité à l’encontre des

populations civiles et combattants. Si ces deux catégories de crimes se rapprochent,

par une volonté de réprimer les atteintes à la dignité humaine, il subsiste pour autant

certaines divergences notamment avec le clonage.

Premièrement, le clonage n’est pas repris comme
une forme de crime contre l’humanité en droit international.

Deuxièmement, le clonage peut renvoyer à un acte isolé et ne renvoie aucunement,

de facto, à un pluralisme des victimes ou une quelconque volonté de destruction

que l’on retrouve dans les crimes contre l’humanité.

Enfin, la sémantique de « l’espèce humaine » met en exergue l’appréhension du

caractère biologique de l’être l’humain, là où les crimes contre l’humanité usent de

ce terme « humanité » du fait de l’ampleur du crime et qu’ils touchent à l’ordre public

international.

Dès lors, les crimes contre l’espèce humaine viennent réprimer certaines avancées

biotechnologies dans un but préventif de préservation d’une conception sociétale

de ce que doit être l’espèce humaine et des altérités auxquelles elle se doit d’être

protégée.

II).  —  Les crimes d’eugénisme et de clonage reproductif.

(Crimes contre l’espèce humaine)

Les crimes contre l’espèce humaine comprennent donc l’eugénisme à l’article 214-1

du Code pénal (A)

et le clonage reproductif à l’article 214-2 (B).

     A).  —  L’eugénisme.

L’article 214-1 du code pénal dispose que « Le fait de mettre en œuvre une pratique

eugénique tendant à l’organisation de la sélection des personnes est puni de trente ans

de réclusion criminelle et de 7 500 000 euros d’amende ».

L’infraction en elle-même est peu explicite.

Premièrement, faut-il une mise en œuvre effective de la pratique eugénique pour

caractériser l’infraction ?

En effet, deux expressions de l’infraction semblent se contredire

« le fait de mettre en œuvre la pratique eugénique »

et « tendant à l’organisation de la sélection des personnes ».

Ainsi, la pratique eugénique ne doit pas forcément sélectionner de manière effective

les personnes, mais y tendre. Cependant, la mise en œuvre de la pratique eugénique

doit avoir eu lieu.

Dès lors, que doit-on entendre par « tendant » ? Est-ce que le seul fait de tendre vers

la sélection des personnes, mais sans y arriver complètement, suffit à caractériser le

caractère eugénique de la pratique ? Ceci manque de clarté.

À ce propos, la professeure Valérie Malabat écrira que « le texte se contente d’une mise

en œuvre d’une pratique eugénique qui sélectionne les personnes ou qui organise la

sélection des personnes » (Droit pénal spécial, Dalloz, 8e édition § 54).

Cet eugénisme prend plusieurs formes, mais d’une manière sémantique,
il signifie « la bonne naissance » et consiste souvent

en des méthodes visant à l’amélioration des caractéristiques propres à l’être humain.

Cette notion a bien évidemment une résonance historique à travers des exactions

du IIIᵉ Reich (notamment le Lebensborn),

la stérilisation de masse d’après-guerres dans certains pays scandinaves.

Cette pratique regroupe aussi aujourd’hui de nombreux

partisans notamment en Inde avec le groupe paramilitaire Rashtriya Swayamsevak Sangh.

Ainsi, concernant l’élément matériel, il faut caractériser une pratique eugénique tendant

vers l’organisation de la sélection des personnes. On peut observer deux facettes.

          a).  —  L’eugénisme négatif.  (Crimes contre l’espèce humaine)

L’eugénisme peut prendre la forme d’un « eugénisme négatif ».

Celui-ci consiste « à rejeter en dehors de l’humanité les individus regardés comme inférieurs

d’un point de vue racial, ethnique ou génétique »

(Cairn, Crime contre l’humanité, chapitre III, Transformation du crime contre l’humanité

§ 14, Laurent Neyret).

La matérialité de ces actes peut se traduire de plusieurs manières.

Cela peut s’exprimer par des pratiques consistant en l’extermination d’être humain ou

de pratiques discriminatoires telles que l’absence d’accès au soin, à l’emploi, les mettant

au ban de la société du fait de leurs prédispositions génétiques.

          b).  —  L’eugénisme positif. (Crimes contre l’espèce humaine)

L’eugénisme positif consiste à « créer des individus, perçus comme supérieurs en raison

de certaines caractéristiques, notamment génétiques ».

Ces individus relèveraient alors d’une « surhumanité » (Laurent Neyret, Id, §15).

Ainsi, ces actes prendraient la forme de modification

génétique visant à améliorer les capacités de certains êtres humains.

Il faut faire une distinction sur la finalité de cette modification des génomes.

Si elle a des visées préventives, diagnostiques ou thérapeutiques, alors ces faits ne

rentreraient pas dans le crime d’eugénisme tant qu’elle ne consiste pas à

« une modification du génome de la descendance »

(article 13 de la Convention sur les droits de l’homme et de la biomédecine 4 avril 1997).

          c).  —  L’élément moral de l’eugénisme.

L’eugénisme est un crime, il faut donc une intention de le commettre (121-3 du Code pénal).

En d’autres termes, l’auteur doit avoir commis volontairement la pratique eugénique et

avoir conscience que cette dernière tend à la sélection des personnes.

     B).  —  Le clonage reproductif. (Crimes contre l’espèce humaine)

L’article 214-2 du Code pénal dispose que « le fait de procéder à une intervention ayant

pour but de faire naître un enfant génétiquement identique à une autre personne vivante

ou décédée est puni de trente ans de réclusion criminelle et de 7 500 000 euros d’amende ».

          a).  —  L’exclusion du clonage thérapeutique du champ de l’article 214-2

du Code pénal.  

Concernant l’élément matériel du clonage reproductif, il faut avant tout procéder à une

distinction entre le clonage thérapeutique et le clonage reproductif.

Le premier se traduit par la création d’un « embryon humain cloné et de l’utiliser pour

des expérimentations ayant un but thérapeutique à plus ou moins long terme ou bien

pour la croissance de tissus destinés à être greffés chez des individus malades »

(Cairn, Crime contre l’humanité, chapitre III, transformation du crime contre l’humanité

§ 19, Laurent Neyret).

Le second consiste dans la production à partir d’une cellule
ou d’un organisme, d’entités biologiques génétiquement identiques

à cette cellule ou à cet organisme, en d’autres termes il s’agit de créer un être

génétiquement identique.

Cette distinction est importante, car seul le clonage reproductif est visé dans le champ

des crimes contre l’espèce humaine.

Concernant, le clonage thérapeutique, il est intéressant d’observer la diversité des

paradigmes dans les différentes Nations.

En Suède, aux États-Unis, en Grande-Bretagne de telles méthodes, à des fins

thérapeutiques, sont autorisées.

En France, une telle pratique fait l’objet d’une répression.

C’est un délit qui relève de l’article 511-18-1 du Code pénal, celui-ci dispose que

« le fait de procéder à la constitution par clonage d’embryons humains à des fins

thérapeutiques est puni de sept ans d’emprisonnement et de 100 000 euros d’amende ».

On observe donc que ces deux pratiques ne sont pas perçues de la même manière

par le législateur français.

Cette approche différente de la gravité de tels actes s’exprime au travers de la peine

maximale encourue.

          b).  —  L’élément matériel du clonage reproductif. 

(Crimes contre l’espèce humaine)

Ainsi, pour caractériser l’infraction de clonage reproductif, il faut établir l’existence

d’une « intervention ».

Cette dernière doit poursuivre un but spécifique qu’est « de faire naître un enfant

génétiquement identique à une autre personne ou décédé ».

Dès lors, l’acte est défini par sa finalité.

Le terme d’intervention est large et permet aux juges d’appréhender une grande

multiplicité d’actes qui viseraient la création d’un enfant héréditairement identique.

          c).  —  L’élément moral. (Crimes contre l’espèce humaine)

Encore ici, il s’agit d’un crime, par conséquent, il faut une intention

(121-3 du Code pénal).

Par conséquent, il faut une volonté de commettre ladite intervention tout en ayant

conscience du but spécifique poursuivi en la création d’un enfant génétiquement

identique à une autre personne.

III).  —  Répression. (Crimes contre l’espèce humaine)

L’eugénisme et le clonage reproductif connaissent les mêmes peines à savoir 30 ans

de réclusion criminelle et 7 500 000 euros d’amende.

Si une de ces infractions est perpétrée en bande organisée alors la peine monte à la

réclusion criminelle à perpétuité (214-4 du Code pénal).

Concernant la prescription, l’article 7 alinéa 2 et 9-1, du code de procédure pénale

dispose respectivement que la prescription en matière de crimes contre l’espèce

humaine est de trente ans à compter du jour où l’infraction a été commise.

Sachant que, pour le clonage reproductif, le point de départ de la prescription est

à compter de la majorité de l’enfant né de l’intervention.

IV).  —  Contacter un avocat

(Crimes contre l’espèce humaine)

Pour votre défense

1ere apparition de l’homme sur terre

723-7 alinéa 2 du code de procédure pénale

à quand remonte l’origine de l’espèce humaine

c’est quoi la race humaine

c’est quoi l’eugénisme

à quel moment la vie humaine commence-t-elle

à quel type d’homme me plais

c’est quoi la dignité

c’est quoi la dignité humaine

à quel type d’homme me plais test

à quelle date commence le génocide arménien

c’est quoi humain
(Crimes contre l’espèce humaine)

c’est quoi humaniste

à quelle époque l’homme est apparu sur la terre

à quelle température le corps humain gèle

c’est quoi génocide

c’est quoi génocide arménien

à quelle vitesse court un être humain

à quelle vitesse court un humain

c’est quoi être humain

c’est quoi eugénisme

à qui s’intéressent les humanistes

à quoi ressemblera l’être humain
(Crimes contre l’espèce humaine)

c quoi un être humain

cela veut dire quoi crime contre l’humanité

à quoi ressemblera l’être humain dans 1000 ans

à quoi sert clonage

article 7 alinéa 1 du code de procédure pénale

atteinte à l’intégrité d’une personne

à quoi sert crime contre l’humanité

à quoi sert de redevenir humain car souls

atteinte involontaire à l’intégrité de la personne

atteintes à l’intégrité physique ou psychique de la personne

à quoi sert être humain

à quoi sert humain
(Crimes contre l’espèce humaine)

atteinte à l’intégrité physique d’une personne

atteinte à l’intégrité physique ou psychique de la personne

à quoi sert la vie humaine

à quoi sert le clonage humain

atteinte à l’intégrité morale d’une personne

atteinte à l’intégrité physique de la personne

à quoi sert le clonage reproductif

à quoi sert le clonage thérapeutique

article 9-1 du code de procédure pénale

atteinte à l’intégrité humaine

à quoi sert le foie humain

à quoi sert le génocide arménien

art 214-2 du code pénal
(Crimes contre l’espèce humaine)

article 695-9-1 du code de procédure pénale

à quoi sert le poil humain

à quoi sert les ressources humaines

article 121-3 du code pénal explication

article 511-18-1 code pénal

à quoi sert l’être humain dans l’écosystème

à quoi sert l’eugénisme

(Crimes contre l’espèce humaine)art. 121-3

article 121-3 du code pénal covis

à quoi sert l’homme sur terre

à quoi servent les ressources humaines

article 121-3 du code pénal
(Crimes contre l’espèce humaine)

article 121-3 du code pénal commentaire

à quoi servent les sciences humaines

à quoi Watson compare-t-il l’être humain

apparition de l’homme sur terre

apparition de l’espèce humaine

article 121-3 du code pénal Légifrance

article 121-3 du code pénal sanctions

apparition de l’espèce humaine sur terre

apparition de l’homme sur terre

article 121-3 du code pénal alinéa 4
(Crimes contre l’espèce humaine)

article 121-3 du code pénal ancien

apparition de l’homme sur terre chronologie

apparition de l’homme sur terre date

art 511-18-1 du code pénal

art 9-1 du code de procédure pénale

apparition de l’homme sur terre vidéo

apparition de l’homme sur terre Wikipédia

art 121-3 du cpp

art 214-1 code pénal

apparition espèce humaine

apparition espèce humaine date

art 121-3 du cpp

art 214-1 code pénal
(Crimes contre l’espèce humaine)

apparition être humain

argument pour l’eugénisme

au crimes contre l’espèce humaine

avantage du clonage reproductif

avantages de l’eugénisme

avantages et inconvénients de l’eugénisme

avec crimes contre l’espèce humaine

c’est quoi dignité humaine

c quoi humanistes

caractères de l’espèce humaine

caractéristique de l’espèce humaine

caractéristiques de l’humanisme
(Crimes contre l’espèce humaine)

ce quoi génocide

ce quoi humanistes

c’est poétiquement que l’homme habite sur la terre

c’est quoi clonage

clonage comment ça marche

clonage d’embryon humain

combien d’hommes sur la terre

combien d’hommes sur terre depuis le début

clonage embryon

clonage embryon humain

combien de génocides reconnus

combien de genres humain
(Crimes contre l’espèce humaine)

clonage humain autorisé

clonage humain interdit

combien d’être humain sur terre

combien d’être humain sur terre 2020

clonage non reproductif

clonage ou bouturage

combien d’être humain depuis le début de l’humanité

combien d’être humain la terre peut supporter

clonage ou en est, on

clonage ou miroir

combien d’hommes sur terre 2019

combien d’hommes sur terre 2020
(Crimes contre l’espèce humaine)

clonage ou réinstallation

clonage ou séquençage

combien d’être humain sur terre en temps réel

combien d’hommes la terre compte-t-elle en 2015

clonage que signifie

clonage que veut dire

combien d’espèces humaine

combien d’être humain dans le monde

clonage qu’est-ce que c’est

clonage reproductif exemple

combien de races humaines

combien de types de races humaines
(Crimes contre l’espèce humaine)

clonage reproductif ou

clonage reproductif pour ou contre

coloniser est se commettre un crime contre l’humanité introduction

combien coute clonage

combien de génocides dans le monde

coloniser est un crime contre l’humanité introduction

coloniser est-ce commettre un crime contre l’humanité

combien d’humains en France

combien d’humains sur terre 2020

de quoi se nourrissent les être humain

de quoi se nourrissent les humain

combien d’humains sur terre 2021
(Crimes contre l’espèce humaine)

combien d’humains ont vécu sur terre

de quoi parle la comédie humaine

de quoi provient la gale humaine

combien d’humains sont nés sur terre

combien d’humains y a-t-il sur terre

de quoi le corps humain est-il composé

de quoi l’être humain a-t-il besoin pour survivre

combien être humain

combien humain dans le monde

de quoi est composé l’être humain

de quoi est fait l’être humain

combien humains sur terre
(Crimes contre l’espèce humaine)

combien l’espèce humaine possède de chromosomes dans ses gamètes

de quoi dépend le capital humain

de quoi descend l’homme

combien l’être humain a de chromosomes

combien vaut une vie humaine

de quel type d’homme ai-je besoin

de quoi dépend la conscience humaine

combien vaut une vie humaine Duceppe

combien y a-t-il d’être humain dans le monde

de l’article 121-3 du code pénal

de quand date l’apparition de l’homme sur terre

combien y a-t-il d’être humain sur terre

combien y a-t-il d’homme sur la terre
(Crimes contre l’espèce humaine)

crimes contre l’humanité imprescriptible

datation apparition de l’homme sur terre

combien y a-t-il d’homme sur terre

combien y a-t-il d’humain sur terre

crimes contre l’humanité liste

crimes contre l’humanité Venezuela

combien y a-t-il d’humain sur terre 2019

combien y a-t-il d’humain sur terre 2020

crimes contre l’espèce humaine résumé

crimes contre l’humanité

combien y a-t-il eu d’être humain sur terre

combien y a-t-il eu d’êtres humains sur terre

crimes contre l’humanité code pénal
(Crimes contre l’espèce humaine)

cabinet avocats paris

crimes contre l’humanité éléments constitutifs

combien y a-t-il eu d’hommes sur terre

combien y a-t-il eu d’humain sur terre

crimes contre l’espèce humaine salaire

crimes contre l’espèce humaine TVA

combien y a-t-il d’humain sur terre

combien y a-t-il de races humaines

comme crimes contre l’espèce humaine

comment calculer la masse d’un homme sur terre

comment commence la vie humaine

crimes contre l’espèce humaine s’éteindra

avocat spécialisé droit pénal paris

crimes contre l’espèce humaine texte
(Crimes contre l’espèce humaine)

comment crimes contre l’espèce humaine

comment crimes contre l’espèce humaine en France

crimes contre l’espèce humaine Word

crimes contre l’espèce humaine wow

comment définir l’humanisme

comment est apparu la vie humaine

crime contre l’humanité pourquoi

crimes contre l’espèce humaine question

comment est apparu le premier homme sur la terre

comment est apparu l’homme sur terre

crimes contre l’espèce humaine Urssaf

spécialiste avocat paris

crimes contre l’espèce humaine vidéo
(Crimes contre l’espèce humaine)

comment est arrivé le premier homme sur la terre

comment est arrivé l’homme sur la terre

crimes contre l’espèce humaine questionnaire

crimes contre l’espèce humaine résume

comment est venu le premier homme sur la terre

comment être cobaye humain

crimes contre l’espèce humaine moderne

crimes contre l’espèce humaine que faire

comment être humain le guide

comment être ressources humaines

crimes contre l’espèce humaine obligatoire

crimes contre l’espèce humaine pdf

comment faire clonage
(Crimes contre l’espèce humaine)

comment faire humain dans lite alchimie

crimes contre l’espèce humaine* journal

crimes contre l’espèce humaine* judiciaire

comment fonctionne le clonage

comment fonctionne le clonage humain

crimes contre l’espèce humaine* liste

crimes contre l’espèce humaine* livre

comment fonctionne le clonage thérapeutique

comment la vie humaine est apparue sur terre

crimes contre l’espèce humaine* extrait

crimes contre l’espèce humaine* introduction

comment le clonage fonctionne
(Crimes contre l’espèce humaine)

comment le clonage se fait

crime d’eugénisme

crimes contre l’espèce humaine 2021

comment le génocide arménien est-il mis en œuvre

comment les humains deviennent des titans

crimes contre l’espèce humaine* histoire

crimes contre l’espèce humaine humain

comment les humains du néolithique sont-ils devenus des éleveurs

comment les humains du paléolithique ont peuplé la terre

crimes contre l’espèce humaine* France culture

crimes contre l’espèce humaine* genre

comment les humains se reproduisent
(Crimes contre l’espèce humaine)

comment les humains utilisent l’énergie dans leur vie quotidienne

crimes contre l’espèce humaine* Facebook

crimes contre l’espèce humaine* France

comment l’espèce humaine est apparue

comment l’être humain est né

crimes contre l’espèce humaine* citation

crimes contre l’espèce humaine* en France

comment l’être humain respire

comment porter plainte pour crime contre l’humanité

crimes contre l’espèce humaine* commentaire

crimes contre l’espèce humaine* disparaissait

comment prévenir un génocide
(Crimes contre l’espèce humaine)

comment prononcer eugénisme

crimes contre l’espèce humaine* def

crimes contre l’espèce humaine* définition

comment prononcer génocide

comment redevenir humain Skram

crimes contre l’espèce humaine* 92

crimes contre l’espèce humaine* analyse

comment s’appelle la première espèce humaine

comment s’appelle la race humaine

crimes contre l’espèce humaine 30 ans

crimes contre l’espèce humaine 75

comment s’appelle le premier homme sur la terre

comment sauver le genre humain
(Crimes contre l’espèce humaine)

pénaliste avocat paris

crimes contre l’espèce humaine*

crimes contre l’espèce humaine* 2020

comment savoir quel type d’homme me convient

comment supprimer clonage

crime contre l’espèce humaine* personne

crime contre l’humanité ou

comment un être humain tient l’équilibre

comment utiliser clonage avec grimpe

commentaire de l’article 121-3 du code pénal

concept de dignité
(Crimes contre l’espèce humaine)

concept de race humaine

crime contre l’espèce humain* clonage

crime contre l’espèce humaine* dignité

début de la race humaine

début de l’espèce humaine

def eugénisme

def genre humain

définition concept de dignité

définition crimes contre l’humanité

est-ce que la valeur humaine, relier la statut social

est-ce que le clonage existe
(Crimes contre l’espèce humaine)

définition de humain en philosophie

définition de la dignité de la personne humaine

est-ce que les humains peuvent attraper des puces

est-ce que les humains sont des animaux

définition de la race humaine

définition de l’être humain en philosophie

est-ce que la gale humaine se transmet aux animaux

est-ce que la langue humaine repousse

définition de race humaine

définition des races humaines

est-ce que le clonage humain existe

est-ce que l’être humain est libre

définition du genre humain
(Crimes contre l’espèce humaine)

définition intégrité de la personne

est-ce que l’être humain est un animal

est-ce que l’être humain est un mammifère

définition race humaine

depuis combien de temps l’homme est sur la terre

depuis quand homme sur terre

en quoi consiste le clonage reproductif

en quoi consiste le clonage reproductif d’animaux comme Dolly

depuis quand l’être humain existe

d’eugénisme

différence entre le clonage thérapeutique et le clonage reproductif

différents types de races humaines
(Crimes contre l’espèce humaine)

est-ce que l’œil humain grandit

est clonage

différentes espèces humaines

différentes races humaines

embryon humain queue

en quoi la dignité humaine est une composante de l’ordre public

en tant qu’être humain

est-ce que l’être humain peut vivre seul

est-ce qu’un humain peut attraper des puces

en tant qu’humain

esclavage en tant que crime contre l’humanité

espèce humaine
(Crimes contre l’espèce humaine)

espèce humaine évolution

génocide ou crime contre l’humanité

génocide ou crimes contre l’humanité

espèce humaine ou animal

espèce humaine ou humaniste

génocide ou pas

génocide qui ne dit pas son nom

espèce ou genre humain

espèce ou race humaine

humain ou humaniste

humain que veut dire

espèces humaines

est humaniste
(Crimes contre l’espèce humaine)

est-ce que l’être humain peut hiberner

être homme est-ce être humain

humain quelle cellule

humain quelle vitesse

être humain en philosophie

être humain qui a vécu le plus longtemps

la notion de dignité humaine

la notion de race humaine

être humain qui dort

eugénisme argument pour

eugénisme comment

humanisant et ou humaniste

humaniste ou féministe
(Crimes contre l’espèce humaine)

eugénisme contre

eugénisme danger

homme qui travaille la terre

homme sur la terre

eugénisme inconvénients

eugénisme qu’est-ce que c’est

humain quel âge

humain quel classe

eugénisme quoi

existe-t-il des races humaines

génocidaire ou génocide

génocide ou génocide
(Crimes contre l’espèce humaine)

genre humain ou espèce humaine

genre humaine

histoire naturelle du genre humain

histoire philosophique du genre humain

homme qui découvre la terre

homme qui mesure la terre

humain ou homme

humain qui a la rage

homme qui porte la terre

humaniste quel mouvement littéraire

humanistes que veut dire

humanistes qu’est-ce que c’est

interdiction clonage humain
(Crimes contre l’espèce humaine)

l’unité du genre humain philo

la dignité de la personne humaine

la dignité humaine

humaniste ou humanisme

humaniste ou humanitaire

la notion de dignité

la pire race humaine

humain qui vo

humaniste ou humain

la race humaine

la république du genre humain

humain qui ronronne

humain qui voit dans le noir
(Crimes contre l’espèce humaine)

l’apparition de l’espèce humaine

l’apparition de l’homme sur terre

humain qui a vécu le plus longtemps

humain qui ressemble à un animal

l’apparition de l’homme sur terre ce2

laquelle crimes contre l’espèce humaine*

le clonage c’est quoi

le clonage d’embryons humains

humain ou homme

humain qui a la rage

le concept de dignité

le genre humain revue
(Crimes contre l’espèce humaine)

les 5 races humaines

les 7 races humaines

le clonage qu’en pensez-vous

le clonage qu’est-ce que c’est

les avantages de l’eugénisme

les crimes contre l’espèce humaine

le clonage reproductif

le clonage reproductif définition

les crimes contre l’humanité droit pénal spécial

les crimes contre l’humanité en droit international

nombre espèce humaine

nombre race humaine
(Crimes contre l’espèce humaine)

les crimes contre l’humanité sont imprescriptibles

les différentes espèces humaines

nombre de races humaines

nombre d’espèces humaine

pourquoi crimes contre l’espèce humaine* en France

pourquoi dans l’espèce humaine* la fécondation est dite interne

les différentes races humaines

les race humaine

pourquoi Érasme humaniste

pourquoi gargantua humaniste

les races humaines

les races humaines du monde
(Crimes contre l’espèce humaine)

pourquoi clonage humain interdit

pourquoi devenir humaniste

les races humaines, existent-elles

l’intégrité de la personne

l’intégrité de la personne et le consentement aux soins

livre comment être humain

loi les crimes contre l’humanité

l’origine de l’espèce humaine

l’unité du genre humain

pourquoi le clonage est dangereux

pourquoi le clonage est-il interdit

l’unité du genre humain définition
(Crimes contre l’espèce humaine)

l’unité du genre humain philosophie

massacre ou génocide

morsure humaine comment faire

n’importe quel être humain

nombre crime contre l’humanité

pourquoi le clonage humain est-il interdit en France

pourquoi le clonage humain est interdit

notion de dignité humaine

notion de race humaine

obstacle à l’unité du genre humain

origine de l’espèce humaine

origine espèce humaine
(Crimes contre l’espèce humaine)

ou humaniste

où le génocide du peuple arménien a-t-il eu lieu

pourquoi génocide arménien

pourquoi génocide arménien eu lieu

ou sont jugés les crimes contre l’humanité

personne qui humaniste

philosophie humain

plus qu’humain

plus qu’humain critique

plusieurs races humaines

pour crimes contre l’espèce humaine*

pour ou contre l’eugénisme
(Crimes contre l’espèce humaine)

que ce que la dignité humaine

que corps humain

pourquoi clonage humain

pourquoi génocide cambodgien

que veut dire dignité humaine

que veut dire être humain

pourquoi génocide Congo

pourquoi génocide tutsi

que vaut une vie humaine

que veut dire crime contre l’humanité

pourquoi interdire le clonage humain

avocat pénaliste paris

pourquoi le clonage
(Crimes contre l’espèce humaine)

pourquoi le clonage est une technique controversée

que signifie la vie humaine

que sont les humanistes

pourquoi le clonage humain est interdit en France

pourquoi le génocide arménien a été mis en œuvre

que signifie humaniste

que signifie l’espèce humaine

pourquoi le génocide arménien a-t-il eu lieu

pourquoi le génocide des Khmers rouges au Cambodge

que signifie genre humain

que vaut humain

pourquoi les crimes contre l’humanité sont imprescriptibles

pourquoi les humains n’ont pas de queue

que signifie génocide
(Crimes contre l’espèce humaine)

que signifie génocide culturel

pourquoi les humains ont des cheveux

pourquoi les humains ont des couleurs de peau différentes

que signifie être humain

que signifie eugénisme

pourquoi les humains pleurent

pourquoi les humains s’embrassent

que signifie dignité

que signifie dignité humaine

pourquoi les humains vivent moins longtemps Twitter

pourquoi les humanistes
(Crimes contre l’espèce humaine)

que reprochent les humanistes à la d’imputation théologique

que signifie crime contre l’humanité

pourquoi les humanistes prônent, ils le retour aux langues anciennes

pourquoi les humanistes s’intéressent à l’antiquité

que pensent les humanistes

que penser du clonage

pourquoi l’être humain a besoin d’amour

pourquoi l’être humain baille

que font les humanistes
(Crimes contre l’espèce humaine)

que humain ou qu’humain

pourquoi l’être humain est égoïste

pourquoi l’être humain est jaloux

que crimes contre l’espèce humaine* en France

que fait un humaniste

pourquoi l’être humain ne peut pas vivre seul

pourquoi l’être humain pète

quel crimes contre l’espèce humaine*

quel crimes contre l’espèce humaine* en France

pourquoi l’être humain pleure

pourquoi l’être humain vieillit

quel âge a l’être humain
(Crimes contre l’espèce humaine)

quel avenir pour l’espèce humaine

pourquoi l’humain est égoïste

pourquoi philosophie

quel âge a la race humaine

quel âge a l’espèce humaine

pourquoi prince des humanistes

pourquoi ressources humaines

que ‘est-ce crimes contre l’espèce humaine*

que ‘est-ce crimes contre l’espèce humaine* France

pourquoi Ronsard est humaniste

pourquoi vie

que veut humain

que veut humaniste
(Crimes contre l’espèce humaine)

pourquoi vie sur terre

pourquoi y a-t-il eu le génocide arménien

que veut dire la vie humaine

que veut génocide

pourquoi y a-t-il eu un génocide au Rwanda

principe de la dignité de la personne humaine

principe de sauvegarde de la dignité de la personne humaine

que veut dire eugénisme

que veut dire génocide en français

principe de sauvegarde de la dignité humaine

principe du respect de la dignité de la personne humaine

qi races humaines
(Crimes contre l’espèce humaine)

qu’ est-ce le génocide

qu’ est ce q un génocide

quand est apparu l’homme sur la terre

quand est apparu l’homme sur terre

qu’ est ce qu’ est l’humanisme

qu’ est ce qu’ un clonage définition

quand l’humain danse paroles

quand l’humain devient inhumain

qu’ est qu’ un crime contre l’humanité

qu’ est un génocide

quand vermifuger humain

qu’ est un humaine

quand commence la vie humaine
(Crimes contre l’espèce humaine)

quand crimes contre l’espèce humaine* en France

quel genre d’homme aime la femme poisson

quel genre d’homme aiment les femmes

quand est apparue l’espèce humaine

quel être humain est notre ancêtre direct

quel génocide marque le milieu des années 1990

quand est apparu l’être humain

quand est-ce qu’ un embryon devient fœtus

quel est l’être humain le plus vieux du monde

quel être humain

quand l’homme est apparu sur la terre

quand la génocide arménien

quel est le clonage
(Crimes contre l’espèce humaine)

quel est le premier homme sur la terre

quand le premier être humain a posé son pied sur la lune

quand les humains iront sur mars

quelle est la première espèce humaine

quel est le but du clonage reproductif

quand les humains se comportent comme des animaux

quel est être humain

quel est humaniste

quand l’espèce humaine est apparue

quand l’espèce humaine est-elle apparue

qui a créé le crime contre l’humanité

qui a créé l’être humain
(Crimes contre l’espèce humaine)

quel genre d’homme

quel genre d’homme attirez-vous

qui sommes-nous être humain

qui sont les génocide arménien

quel genre d’homme es-tu

quel genre d’homme est fait pour moi

qui organise le génocide des Arméniens

qui promettent au genre humain

quel genre d’homme est, il

quel genre d’homme, j’attire

qui juge les crimes contre l’humanité

qui n’est pas humaniste
(Crimes contre l’espèce humaine)

quel genre d’homme je suis

quel gout à l’être humain

qui fait le clonage

qui génocide arménien

quel humain a vécu le plus longtemps

quel humain es-tu

qui était le premier homme apparu sur la terre

qui fait des génocides

quel humain pour demain

quel humain pour demain Strasbourg

qui était génocide

qui était humaniste
(Crimes contre l’espèce humaine)

quel logiciel de clonage

quel penseur humaniste est l’auteur des essais

qui est l’être humain

qui est l’homme en philosophie

quel philosophe

qui est le premier être humain

qui est le premier homme sur la terre

quels sont les être humain

quels sont les génocide

qui est le génocide rwandais

qui est le meilleur homme sur la terre

quel type d’homme
(Crimes contre l’espèce humaine)

quelle activité humaine augmente l’effet de serre

quelle Age à l’espèce humaine

qui a été le premier homme sur la terre

qui a inventé clonage

quelle crimes contre l’espèce humaine*

quelle crimes contre l’espèce humaine* en France

qui est humaniste

qui est le génocide

quelle espèce humaine occupe la terre entière

quelle est la dernière espèce humaine qui a survécu

qui crimes contre l’espèce humaine* en France

qui déteste le genre humain
(Crimes contre l’espèce humaine)

quelle est la première espèce humaine*

quelle est la première race humaine*

qui aime le genre humain

qui aime l’être humain

quelle est la race humaine la plus intelligente

quelle est la race humaine la plus intelligente au monde

quel philosophe suis, je

quand l’espèce humaine s’éteindra

quelle est la source du principe de sauvegarde de la dignité de la personne humaine

quelle est la vie humaine

qu’est-ce que l’homme philo
(Crimes contre l’espèce humaine)

qu’est-ce que l’unité du genre humain

quelle genre d’homme aime les femmes

qu’est-ce que l’être humain en philosophie

qu’est-ce que l’eugénisme

quelle genre d’homme es-tu

quelle genre d’homme est fait pour moi

qu’est-ce que le genre humain

qu’est-ce que l’espèce humaine*

quelle philosophie

quelles sont les humanistes

qu’est-ce que le génocide arménien

qu’est-ce que le génocide rwandais
(Crimes contre l’espèce humaine)

quelle taille humaine pour un VTT de 26 pouces

quelles activités humaines peuvent nuire à la nature

qu’est-ce que l’eugénisme

qu’est-ce que l’eugénisme définition

quelles ressources humaines pour produire

quelles sont les 5 races humaines

qu’est-ce que le clonage reproductif

qu’est-ce que le clonage thérapeutique

quels sont les crime contre l’humanité

quelles sont les différentes races

qu’est-ce que le bien-être humain

qu’est-ce que le clonage humain
(Crimes contre l’espèce humaine)

quelles sont les différentes races humaines

quelles valeurs humanistes Érasme incarne-t-il

qu’est-ce que la race humaine

qu’est-ce que la vie humaine

quelles valeurs humanistes Érasme incarne-t-il carte mentale

quels comportements humains les auteurs du corpus dénoncent-ils

quels corps humain

qu’est-ce que la dignité humaine en droit

qu’est-ce que la nature humaine philosophie

quels humains ont quitté le berceau africain

quels liens humains à l’heure du coronavirus

qu’est-ce que clonage
(Crimes contre l’espèce humaine)

qu’est-ce que la dignité humaine

quels ressources humaines

quels sont les crimes contre l’humanité

qu’est-ce que crime contre l’humanité

qu’est-ce que la dignité de la personne humaine

quels sont les crimes contre l’humanité crimes contre l’espèce humaine

quels sont les crimes contre l’humanité ou sont jugés les crimes contre l’humanité

qu’est-ce qu’un humaniste

qu’est-ce que c’est la dignité

quels sont les génocides reconnus

quels sont les humains
(Crimes contre l’espèce humaine)

qu’est-ce qu’ un embryon fragmenté

qu’est-ce qu’ un humaniste aujourd’hui

quels sont les humanistes

quels sont ressources humaines

qu’est-ce la dignité humaine

qu’est-ce la gale humaine

quels valeurs humanistes Érasme incarne-t-il

Qu’est-ce que le clonage

qu’est-ce que ressources humaines

signification du mot eugénisme

transgenèse et clonage

qu’est-ce que ressources humaines et communication

qu’est-ce qu’être humain
(Crimes contre l’espèce humaine)

signification eugénisme

technique de clonage reproductif

qu’est-ce qu’être humain philosophie

sans offenser le genre humain

schéma embryon humain

qu’est-ce qu’être humaniste

qu’est-ce qu’un clonage de disque dur

qu’est-ce qu’un crime contre l’humanité

y a-t-il un génocide au Congo

y-a-t-il débouchés ressources humaines

qu’est-ce qu’un crime contre l’humanité définition

qu’est-ce qu’un embryon
(Crimes contre l’espèce humaine)

y a-t-il nature humaine

y a-t-il une nature humaine citation

qu’est-ce qu’un embryon de excellente qualité

qu’est-ce qu’un embryon humain

y a-t-il des clones humains

y a-t-il plusieurs espèces humaines

qu’est-ce qu’un embryon transgénique

qu’est-ce qu’un humaniste au 16eme siècle

ressources humaines comment faire

rien de ce qui humain ne m’est étranger

qu’est-ce qu’une race humaine

qu’est que la dignité
(Crimes contre l’espèce humaine)

races humaines génétique

ressources humaines qu’est-ce que c’est

qu’est que le clonage

qu’est que l’eugénisme

race humaine ou peuple

races humaines

qu’est que l’humanisme

qu’est qui nous rend humains

race humaines

race ou races humaines

qu’est un capital humain

qu’est un humaniste
(Crimes contre l’espèce humaine)

race homme

race humaine définition

qu’est-ce l’eugénisme

qu’est-ce qu’un génocide

race humaine

race humaine caucasien

qu’est-ce que c’est un être humain

qu’est-ce que la dignité du patient

la personne espèce humaine

une race humaine

qu’est-ce que la dignité d’une personne

qu’est-ce que la dignité en philosophie

quoi être humain
(Crimes contre l’espèce humaine)

race et sciences sociales

qu’est-ce que la dignité humaine

qu’est-ce que l’intégrité de la personne

quiz quel est mon genre d’homme

qu’est-ce que crimes contre l’espèce humaine* en France

avocat pénaliste

qu’est-ce qui caractérise fondamentalement l’être humain

qu’est-ce qui caractérise l’être humain

qu’il est honteux d’être humain

qu’il est honteux d’être humain paroles

qu’est-ce qui nous rend humains philosophie

qu’est-ce qu’un feuillet embryonnaire
(Crimes contre l’espèce humaine)

qui sont les victimes des crimes contre l’humanité

qui surpasse la race humaine par la puissance de sa pensée

qu’est-ce qu’un humaniste renaissance

qu’est-ce un humaniste

qui sont les humanistes et leurs idées

qui sont les humanistes et quelles sont leurs idées

qu’être humain

qu’êtres humains

qui sont les humanistes

qui sont les humanistes de la renaissance

qu’humain définition

qu’humainement

type de race humaine

à cause de cela,
(Crimes contre l’espèce humaine)

à cause de,

ainsi,

à nouveau,

à partir de là,

Ainsi,

Alors que,

Alors,

Après cela,

Après que,

Aussi,

bien que,

car,

Cependant,
(Crimes contre l’espèce humaine)

c’est ainsi que,

c’est pour cela que,

par ailleurs,

c’est pourquoi,

Considérons,

Contraste,

D’autant plus,

d’après,

de ce fait,

de façon,

manière que,

De la même manière,
(Crimes contre l’espèce humaine)

De même,

enfin,

de nouveau

de plus,

en dernier lieu,

De plus,

de sorte que,

deuxièmement,

Donc,

en ce qui concerne,

En conclusion,

par ailleurs,

En conséquence,

En dernier lieu,

dommage encore,

En fait,

puis,

En outre,

finalement,

en particulier,
(Crimes contre l’espèce humaine)

En premier lieu,

finalement,

En revanche,

En somme,

encore une fois,

Enfin,

ensuite,

étant donné que,

Finalement,

grâce à,

il est question de,

de même,

Il s’agit de,

il y a aussi,

Mais,
(Crimes contre l’espèce humaine)

Malgré cela,

Malgré tout,

Néanmoins,

Outre cela,

Par ailleurs ,

Par conséquent,

et aussi,

Par contre,

par exemple,

évidemment,

Par la suite,

par rapport à,

parce que,

plus précisément,

plus tard,

Pour commencer,
(Crimes contre l’espèce humaine)

Pour conclure,

Pourtant,

Premièrement,

Prenons le cas de,

Puis,

puisque,

Qui plus est,

Selon,

Suivant,

Tandis que,

touchant à,

Tout d’abord,

Toutefois,

troisièmement

et ensuite,

Une fois de plus,

et puis,

et aussi,

à cause de cela,
(Crimes contre l’espèce humaine)

à cause de,

ainsi,

à nouveau,

à partir de là,

Ainsi,

Alors que,

Alors,

Après cela,

Après que,

Aussi,

bien que,

car,

Cependant,

c’est ainsi que,

c’est pour cela que,

par ailleurs,

c’est pourquoi,

Considérons,

Contraste,

D’autant plus,

d’après,

de ce fait,

de façon,

manière que,

De la même manière,
(Crimes contre l’espèce humaine)

De même,

enfin,

de nouveau

de plus,

en dernier lieu,

De plus,

de sorte que,

deuxièmement,

Donc,

en ce qui concerne,

En conclusion,

par ailleurs,

En conséquence,

En dernier lieu,

dommage encore,

En fait,

puis,

En outre,

finalement,

en particulier,
(Crimes contre l’espèce humaine)

En premier lieu,

finalement,

En revanche,

En somme,

encore une fois,

Enfin,

ensuite,

étant donné que,

Finalement,

grâce à,

il est question de,

de même,

Il s’agit de,

il y a aussi,

Mais,
(Crimes contre l’espèce humaine)

Malgré cela,

Malgré tout,

Néanmoins,

Outre cela,

Par ailleurs ,

Par conséquent,

et aussi,

Par contre,

par exemple,

évidemment,

Par la suite,

par rapport à,

parce que,

plus précisément,

plus tard,

Pour commencer,
(Crimes contre l’espèce humaine)

Pour conclure,

Pourtant,

Premièrement,

Prenons le cas de,

Puis,

puisque,

Qui plus est,

Selon,

Suivant,

Tandis que,

touchant à,

Tout d’abord,

Toutefois,
(Crimes contre l’espèce humaine)

troisièmement

et ensuite,

Une fois de plus,

et puis,

et aussi,

à cause de cela,

à cause de,

ainsi,

à nouveau,

à partir de là,

Ainsi,

Alors que,

Alors,

Après cela,

Après que,

Aussi,

bien que,

car,

Cependant,
(Crimes contre l’espèce humaine)

c’est ainsi que,

c’est pour cela que,

par ailleurs,

c’est pourquoi,

Considérons,

Contraste,

D’autant plus,

d’après,

de ce fait,

de façon,

manière que,

De la même manière,
(Crimes contre l’espèce humaine)

De même,

enfin,

de nouveau

de plus,

en dernier lieu,

De plus,

de sorte que,

deuxièmement,

Donc,

en ce qui concerne,

En conclusion,

par ailleurs,

En conséquence,

En dernier lieu,

dommage encore,

En fait,

puis,

En outre,

finalement,

en particulier,
(Crimes contre l’espèce humaine)

En premier lieu,

finalement,

En revanche,

En somme,

encore une fois,

Enfin,

ensuite,

étant donné que,

Finalement,

grâce à,

il est question de,

de même,

Il s’agit de,

il y a aussi,

Mais,
(Crimes contre l’espèce humaine)

Malgré cela,

Malgré tout,

Néanmoins,

Outre cela,

Par ailleurs ,

Par conséquent,

et aussi,

Par contre,

par exemple,

évidemment,

Par la suite,

par rapport à,

parce que,

plus précisément,

plus tard,

Pour commencer,
(Crimes contre l’espèce humaine)

Pour conclure,

Pourtant,

Premièrement,

Prenons le cas de,

Puis,

puisque,

Qui plus est,

Selon,

Suivant,

Tandis que,

touchant à,

Tout d’abord,

Toutefois,

troisièmement

et ensuite,

Une fois de plus,

et puis,

et aussi,

à cause de cela,
(Crimes contre l’espèce humaine)

à cause de,

ainsi,

à nouveau,

à partir de là,

Ainsi,

Alors que,

Alors,

Après cela,

Après que,

Aussi,

bien que,

car,

Cependant,
(Crimes contre l’espèce humaine)

c’est ainsi que,

c’est pour cela que,

par ailleurs,

c’est pourquoi,

Considérons,

Contraste,

D’autant plus,

d’après,

de ce fait,

de façon,

manière que,

De la même manière,
(Crimes contre l’espèce humaine)

De même,

enfin,

de nouveau

de plus,

en dernier lieu,

De plus,

de sorte que,

deuxièmement,

Donc,

en ce qui concerne,

En conclusion,

par ailleurs,

En conséquence,

En dernier lieu,

dommage encore,

En fait,

puis,

En outre,

finalement,

en particulier,
(Crimes contre l’espèce humaine)

En premier lieu,

finalement,

En revanche,

En somme,

encore une fois,

Enfin,

ensuite,

étant donné que,

Finalement,

grâce à,

il est question de,

de même,

Il s’agit de,

il y a aussi,

Mais,
(Crimes contre l’espèce humaine)

Malgré cela,

Malgré tout,

Néanmoins,

Outre cela,

Par ailleurs ,

Par conséquent,

et aussi,

Par contre,

par exemple,

évidemment,

Par la suite,

par rapport à,

parce que,

plus précisément,

plus tard,

Pour commencer,
(Crimes contre l’espèce humaine)

Pour conclure,

Pourtant,

Premièrement,

Prenons le cas de,

Puis,

puisque,

Qui plus est,

Selon,

Suivant,

Tandis que,

touchant à,

Tout d’abord,

Toutefois,
(Crimes contre l’espèce humaine)

troisièmement

et ensuite,

Une fois de plus,

et puis,

et aussi,

à cause de cela,

à cause de,

ainsi,

à nouveau,

à partir de là,

Ainsi,

Alors que,

Alors,

Après cela,

Après que,

Aussi,

bien que,

car,

Cependant,
(Crimes contre l’espèce humaine)

c’est ainsi que,

c’est pour cela que,

par ailleurs,

c’est pourquoi,

Considérons,

Contraste,

D’autant plus,

d’après,

de ce fait,

de façon,

manière que,

De la même manière,
(Crimes contre l’espèce humaine)

De même,

enfin,

de nouveau

de plus,

en dernier lieu,

De plus,

de sorte que,

deuxièmement,

Donc,

en ce qui concerne,

En conclusion,

par ailleurs,

En conséquence,

En dernier lieu,

dommage encore,

En fait,

puis,

En outre,

finalement,

en particulier,
(Crimes contre l’espèce humaine)

En premier lieu,

finalement,

En revanche,

En somme,

encore une fois,

Enfin,

ensuite,

étant donné que,

Finalement,

grâce à,

il est question de,

de même,

Il s’agit de,

il y a aussi,

Mais,

Malgré cela,

Malgré tout,

Néanmoins,

Outre cela,

Par ailleurs ,

Par conséquent,

et aussi,

Par contre,

par exemple,

évidemment,

Par la suite,

par rapport à,

parce que,

plus précisément,

plus tard,

Pour commencer
(Crimes contre l’espèce humaine)

Pour conclure,

Pourtant,

Premièrement,

Prenons le cas de,

Puis,

puisque,

Qui plus est,

Selon,

Suivant,

Tandis que,

touchant à,

Tout d’abord,

Toutefois,

troisièmement

et ensuite,

Une fois de plus,

et puis,

et aussi,

vacarmes ou comment l’homme marche sur la terre

y a-t-il trop d’humain sur terre

du cabinet Aci assurera efficacement votre défense.

Il vous appartient de prendre l’initiative en l’appelant au téléphone ou bien en envoyant un mail.

Quelle que soit votre situation : auteur, co-auteur, complice, receleur ou victime d’infractions,

nos avocats vous accompagnent et assurent votre défense durant la phase d’enquête (garde à vue) ;

d’instruction (juge d’instruction, chambre de l’instruction) ; devant la chambre de jugement et enfin,

pendant la phase judiciaire (après le procès, auprès de l’administration pénitentiaire par exemple).

V).  —  Les domaines d’intervention du cabinet Aci

(Crimes contre l’espèce humaine)

Cabinet d’avocats pénalistes parisiens 

D’abord, Adresse : 55, rue de Turbigo

75003 PARIS

Puis, Tél. 01 42 71 51 05

Ensuite, Fax 01 42 71 66 80

Engagement, E-mail : contact@cabinetaci.com

Enfin, Catégories

Premièrement, LE CABINET

En premier lieu, Rôle de l’avocat pénaliste    (Crimes contre l’espèce humaine)

En somme, Droit pénal   (Crimes contre l’espèce humaine)

Tout d’abord, pénal général  (Crimes contre l’espèce humaine)

Après cela, Droit pénal spécial : les infractions du code pénal (Crimes contre l’espèce humaine)

Puis, pénal des affaires  (Crimes contre l’espèce humaine)

Aussi, Droit pénal fiscal  (Crimes contre l’espèce humaine)

Malgré tout, Droit pénal de l’urbanisme (Crimes contre l’espèce humaine)

De même, Le droit pénal douanier

En outre, Droit pénal de la presse

                 Et ensuite,

pénal des nuisances

Donc, pénal routier infractions

Outre cela, Droit pénal du travail

Malgré tout, Droit pénal de l’environnement

Cependant, pénal de la famille

En outre, Droit pénal des mineurs

Ainsi, Droit pénal de l’informatique

En fait, pénal international

Tandis que, Droit pénal des sociétés

Néanmoins, Le droit pénal de la consommation

Toutefois, Lexique de droit pénal

Alors, Principales infractions en droit pénal

Puis, Procédure pénale

Pourtant, Notions de criminologie

En revanche, DÉFENSE PÉNALE

Aussi, AUTRES DOMAINES

Enfin, CONTACT.

No Comments

Sorry, the comment form is closed at this time.