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Philosophie pénale

Philosophie pénale :

LA PHILOSOPHIE PÉNALE :

Philosophie pénale est une discipline qui étudie les fondements même de la punition et de la façon de punir.

L’objet principal de son analyse est la finalité de la sanction, voire ses justifications, par le biais d’un raisonnement téléologique.

La philosophie pénale, cherchant les causes et les résultats des phénomènes juridiques, cherche à expliquer leur vraie signification.

I).  —  Les valeurs et la morale dans l’univers criminel  (Philosophie pénale)

Dans l’univers criminel, il existe une multitude de valeurs qui se trouvent à la base des faits juridiques en matière pénale.

L’étude de ces derniers a pour but la recherche des causes à l’origine des phénomènes. La philosophie pénale veut donc dépasser

le légalisme du droit pénal, son lien serré avec la loi. En conservant la rigueur des sciences juridiques, elle cherche les vraies explications

qui portent sur la nécessité de punir. Elle cherche à éclaircir un des piliers du droit formel :

l’intuition de ce qui est juste et correct.

Le criminel, dans cette optique, n’est pas considéré seulement en fonction des faits qu’il a commis.

Ce type de raisonnement appartient au droit pénal. Dans la philosophie pénale, au contraire, le criminel est considéré de son côté humain,

en tant qu’Homme : comme une personne agissant dans un ordre réel, qui marque à travers ses actes l’actualité de son existence.

L’existence de cet homme dépend donc des actes qu’il décide d’accomplir.

Dans la philosophie pénale la responsabilité pénale (légaliste) et la responsabilité morale se côtoient.

La première est expliquée en fonction de l’autre en puisant dans des matières comme l’histoire et l’anthropologie.

     A).  —  Humanité : objet de la philosophie pénale    (Philosophie pénale)

Le droit pénal punit l’auteur de l’infraction à travers les actes mis en œuvre par ce dernier.

La criminologie veut expliquer l’individu à travers les manifestations phénoménologiques qui ont lieu à l’intérieur de sa communauté,

c’est-à-dire l’ordre social. La philosophie s’occupe d’approfondir la situation existentielle de l’Homme comme créateur ou récepteur

de ces valeurs qui se trouvent à la base de la formation de l’univers pénal.

Le droit pénal s’attache aux valeurs légales, la criminologie à l’éthique sociale.

La philosophie pénale cherche à expliquer les valeurs qui donnent un sens à la légalité du droit et à la moralité de la communauté.

L’humanité est une valeur intrinsèque à l’Homme, déterminant l’être même de l’Homme ;

la violation d’une telle valeur représente une transgression de son intimité. Les crimes contre l’humanité sont explicatifs en ce sens

car représentent le résultat de la négation des finalités de l’être même.

La philosophie pénale veut alors veut expliciter les règles pénales fondatrices de la sanction.

Elle s’adresse à l’art du juste, celle des jugements de valeur, afin de qualifier les infractions et les sanctions à celles-ci attachées.

Autrement dit, par le biais de son raisonnement on constate la légitimité ou l’illégitimité de la peine à un niveau ultérieur à celui de la loi.

Cette discipline sert de support au raisonnement du juge, à orienter sa décision équitable.

L’attitude psychologique de la personne devient un objet indispensable dans la considération de la personne auteur du crime,

qui n’est plus vue qu’à travers la perpétration de ses actes, mais considérée comme un délinquant souffrant.

La philosophie pénale fait de la rétribution non seulement une finalité utilitaire mais encore le fondement de la sanction.

Cela traduit le niveau d’indignation du corps social par rapport à l’accomplissement de l’acte pénalement sanctionné et le degré de peine

que le délinquant encourt. Il s’agit de voir le niveau de tolérance existant au sein de la communauté envers ceux qui lui cherchent

de la déséquilibrer et de l’altérer. 

     B).  —  La théorie utilitariste et la théorie rétributive   (Philosophie pénale)

En voulant essayer de rechercher la raison d’être de la philosophie pénale, il existe deux théories principales regardant la sanction et son utilisation :

la théorie utilitariste et la théorie rétributive.

La peine, dans sa fonction utilitariste, est un mal nécessaire.

Le droit de punir dérive de ses conséquences utiles, étant donné que la peine s’avère présentée comme un avantage pour la société toute entière.

Présentant une vision plus individualiste, la théorie rétributive prend en compte des considérations de mérite de ce qui revient à chacun.

L’idéal de justice occupe une place très importante dans cette vision ; la rétribution, effectivement, est une attitude orientée par la justice.

Le criminel doit être puni pour ce qu’il a fait, même si cela n’a aucune conséquence sur les autres.

Autrement dit, la préoccupation principale est celle de punir une personne bien individuée en fonction des actions qu’elle a accomplies,

en cherchant la peine la plus adaptée à son égard. Cette dernière n’est que la conséquence de l’infraction.

     C).  —  La solution de Montesquieu

Montesquieu décide de combiner ces deux approches dans son ouvrage L’Esprit des lois.

En infligeant une peine on peut à la fois envoyer un message à la société entière et à la fois faire en sorte que la personne se voit punie

pour des faits effectivement reprochés. Le but est de rendre justice à la société  et à l’individu.

Par ailleurs, Montesquieu ajoute une considération libérale : pour être justifié, tout système de punition doit permettre la plus grande

extension de la liberté, en ne criminalisant que les actions qui portent atteinte à la paix et à l’ordre public, en protégeant les droits des accusés,

en modérant les peines (équilibre entre la peine et l’infraction).

          a).  —  La conception rétributive serait alors l’essence même du droit de punir,

tandis que ses préoccupations utilitaristes et libérales lui permettent de former sa conception de l’échelle des peines, et de justifier le besoin

de protéger les droits des accusés.

Certains auteurs rattachent l’idée de punir à la théorie du contrat social. Les personnes créent (création volontaire) une autorité souveraine

ayant le pouvoir de donner justice et  juger les infractions, au moyen de la loi. En donnant le pouvoir au souverain, les personnes abandonnent

volontairement et collectivement une partie de leur liberté individuelle – qu’ils possèdent dans l’État de nature –  pour le bien commun.

          b).  —  Hobbes et Locke offrent deux visions différentes à cet égard ;

le premier pense que l’homme dans l’état de nature soit en guerre ; guerre de tous contre tous. Le souverain intervient par les biais du contrat social –

qui lie les individus au souverain – afin d’éliminer les conflits et donner la paix. Au contraire, Locke décrit l’état de nature comme un état dans lequel

l’homme est libre, rayonnant de dignité, respectueux de ses semblables et compréhensif, sans qu’aucune convention sociale ne soit nécessaire

à ce comportement.

           Il n’existe pas de subordination entre les individus,

car ils sont «  d’une même espèce et d’un même ordre », «  nés sans distinctions » et possèdent «  les mêmes facultés » (Traité du gouvernement civil).

         c).  —  Chacun est donc libre et indépendant à l’égard des autres,

il peut disposer comme il l’entend de sa personne et ses propriétés. Comme leur raison les conduit à ne pas nuire à autrui, les individus se portent

plutôt mutuellement secours en cas de besoin. La menace principale qu’affronte l’homme ne résulte pas de ses propres passions, mais de la misère

et de la rudesse des conditions naturelles. À l’état de nature, l’homme a faim.

Locke pense que la propriété soit un droit naturel en raison de la valeur du travail.

En effet, si la Terre, dans son ensemble, appartient à la communauté humaine, l’homme individuel a l’opportunité de  propriétaire de manière

absolument légitime, à travers son travail, des parties de la nature sans qu’un consentement soit nécessaire.

Dans cette vision le travail est la dérivation du corps.

Montesquieu refuse la thèse de Hobbes, c’est-à-dire l’idée selon laquelle la justice trouve son origine dans la loi positive.

On trouve, au contraire, dans la loi naturelle le paramètre de ce qui peut s’avère permis dans la conduite humaine.

La loi positive ne doit pas contrevenir à l’ordre naturel des choses, aux critères de la loi naturelle.

Il faut chercher ailleurs du moment contractuel les indices de la philosophie pénale.

II).  —  L’échelle des peines   (Philosophie pénale)

De l’esprit des lois (livre IV)

«  Il est essentiel que les peines aient de l’harmonie entre elles », affirme-t-il, « parce qu’il est essentiel que l’on évite plutôt un grand crime qu’un moindre,

ce qui attaque plus la société, que ce qui la choque moins » (VI, 16).

Seule une proposition convenable entre l’infraction et la peine peut signaler au malfaiteur éventuel qu’il s’expose à subir une peine correspondant

à la gravité de l’infraction qu’il pourrait commettre.

Il faut réserver la peine plus dure – la peine de mort – aux crimes les plus graves, afin de détourner les gens de commettre les crimes les pires :

effet dissuasif de la peine.

Montesquieu dit que « c’est un grand mal parmi nous » « de faire subir la même peine à celui qui vole un grand chemin, et à celui qui vole et assassine ».

III).  —  Contacter un avocat       (Philosophie pénale)

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En somme, Droit pénal     (Philosophie pénale)

Tout d’abord, pénal général  (Philosophie)

Après cela, Droit pénal spécial : les infractions du code pénal

Puis, pénal des affaires  (Philosophie)

Aussi, Droit pénal fiscal  (Philosophie)

Malgré tout, Droit pénal de l’urbanisme  (Philosophie)

De même, Le droit pénal douanier  (Philosophie)

En outre, Droit pénal de la presse  (Philosophie)

                 Et ensuite,  (Philosophie)

pénal des nuisances   (Philosophie)

Donc, pénal routier infractions  (Philosophie)

Outre cela, Droit pénal du travail   (Philosophie)

Malgré tout, Droit pénal de l’environnement   (Philosophie)

Cependant, pénal de la famille   (Philosophie)

En outre, Droit pénal des mineurs   (Philosophie)

Ainsi, Droit pénal de l’informatique  (Philosophie)

En fait, pénal international    (Philosophie)

Tandis que, Droit pénal des sociétés   (Philosophie)

Néanmoins, Le droit pénal de la consommation   (Philosophie)

Toutefois, Lexique de droit pénal   (Philosophie)

Alors, Principales infractions en droit pénal   (Philosophie)

Puis, Procédure pénale   (Philosophie)

Pourtant, Notions de criminologie

En revanche, DÉFENSE PÉNALE

Aussi, AUTRES DOMAINES

Enfin, CONTACT.