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Philosophie pénale

Philosophie pénale :

La philosophie pénale :

Philosophie pénale est une discipline qui étudie les fondements mêmes de la punitionet de la façon de punir.

L’objet principal de son analyse est la finalité de la sanction, voire ses justifications,

par le biais d’un raisonnement téléologique.

La philosophie pénale, cherchant les causes et les résultats des phénomènes juridiques,

cherche à expliquer leur vraie signification.

I).  —  Les valeurs et la morale dans l’univers

criminel  (Philosophie pénale)

Dans l’univers criminel, il existe une multitude de valeurs qui se trouvent à la base desfaits juridiques en matière pénale.

L’étude de ces derniers a pour but la recherche des causes à l’origine des phénomènes.

La philosophie pénale veut donc dépasser le légalisme du droit pénal, son lien serréavec la loi.

En conservant la rigueur des sciences juridiques, elle cherche les vraies explicationsqui portent sur la nécessité de punirElle cherche à élucider un des piliers du droit formel :

l’intuition de ce qui est juste et correct.

     A).  —  Le criminel, dans cette optique, n’est pas considéré

seulement en fonction des faits qu’il a commis.

Ce type de raisonnement appartient au droit pénal.

Dans la philosophie pénale, au contraire, le criminel est considéré de son côté humain,

en tant qu’Homme :

comme une personne agissant dans un ordre réel, qui marque à travers ses actesl’actualité de son existence.

L’existence de cet homme dépend donc des actes qu’il décide d’accomplir.

Dans la philosophie pénale la responsabilité pénale (légaliste) et la responsabilitémorale se côtoient.

La première est expliquée en fonction de l’autre en puisant dans des matières commel’histoire et l’anthropologie.

     B).  —  Humanité : objet de la philosophie pénale

(Philosophie pénale)

Le droit pénal punit l’auteur de l’infraction à travers les actes mis en œuvre par ce dernier.

La criminologie veut expliquer l’individu à travers les manifestations phénoménologiquesqui ont lieu à l’intérieur de sa communauté, c’est-à-dire l’ordre socialLa philosophie s’occupe d’approfondir la situation existentielle de l’Homme comme créateurou récepteur de ces valeurs qui se trouvent à la base de la formation de l’univers pénal.

          a).  —  Le droit pénal s’attache aux valeurs légales, la criminologie

à l’éthique sociale.

La philosophie pénale cherche à expliquer les valeurs qui donnent un sens à la légalité dudroit et à la moralité de la communauté.

L’humanité est une valeur intrinsèque à l’Homme, déterminant l’être même de l’Homme ;

la violation d’une telle valeur représente une transgression de son intimité.

Les crimes contre l’humanité sont explicatifs en ce sens, car représentent le résultat dela négation des finalités de l’être même.

          b).  —  La philosophie pénale veut alors vouloir expliciter les règles

pénales fondatrices de la sanction.

Elle s’adresse à l’art du juste, celle des jugements de valeur, afin de qualifier les infractionset les sanctions à celles-ci attachées.

Autrement dit, par le biais de son raisonnement, on constate la légitimité ou l’illégitimitéde la peine à un niveau ultérieur à celui de la loi.

          c).  —  Cette discipline sert de support au raisonnement du juge,

à orienter sa décision équitable.

L’attitude psychologique de la personne devient un objet indispensable dansla considération de la personne auteur du crime, qui n’est plus vue qu’à traversla perpétration de ses actes, mais considérée comme un délinquant souffrant.

La philosophie pénale fait de la rétribution non seulement une finalité utilitaire, maisencore le fondement de la sanction.

Cela traduit le niveau d’indignation du corps social par rapport à l’accomplissementde l’acte pénalement sanctionné et le degré de peine que le délinquant encourt.

Il s’agit de voir le niveau de tolérance existant au sein de la communauté envers ceuxqui lui cherchent à la déséquilibrer et de l’altérer

     C).  —  La théorie utilitariste et la théorie rétributive 

(Philosophie pénale)

En voulant rechercher la raison d’être de la philosophie pénale, il existe deux théoriesprincipales regardant la sanction et son utilisation :

**  la théorie utilitariste

**  et la théorie rétributive.

          a).  —  La peine, dans sa fonction utilitariste, est un mal nécessaire.

Le droit de punir dérive de ses conséquences utiles, étant donné que la peine s’avèreprésentée comme un avantage pour la société tout entière.

Présentant une vision plus individualiste, la théorie rétributive prend en comptedes considérations de mérite de ce qui revient à chacun.

L’idéal de justice occupe une place très importante dans cette vision ; la rétribution,

effectivement, est une attitude orientée par la justice.

Le criminel doit être puni pour ce qu’il a fait, même si cela n’a aucune conséquencesur les autres.

Autrement dit, la préoccupation principale est celle de punir une personne bienindividuée en fonction des actions qu’elle a accomplies, en cherchant la peinela plus adaptée à son égard. Cette dernière est seulement la conséquence de l’infraction.

La solution de Montesquieu  (Philosophie pénale)

Montesquieu décide de combiner ces deux approches dans son ouvrage L’Esprit des lois.

En infligeant une peine, on peut à la fois envoyerun message à la société entière et à la fois faire en sorte que la personne se voit punie pourdes faits effectivement reprochés.

Le but est de rendre justice à la société  et à l’individu.

Par ailleurs, Montesquieu ajoute une considération libérale :

pour être justifié, tout système de punition doit permettre la plus grande extension de laliberté, en criminalisant seulement les actions qui portent atteinte à la paix et à l’ordrepublic, en protégeant les droits des accusés, en modérant les peines

(équilibre entre la peine et l’infraction).

          b).  —  La conception rétributive serait alors l’essence même du droit

de punir,

tandis que ses préoccupations utilitaristes et libérales lui permettent de former saconception de l’échelle des peines, et de justifier le besoin de protéger les droits desaccusés.

Certains auteurs rattachent l’idée de punir à la théorie du contrat social.

Les personnes créent (création volontaire) une autorité souveraineayant le pouvoir de donner justice et  juger les infractions, au moyen de la loi.

En donnant le pouvoir au souverain, les personnes abandonnentvolontairement et collectivement une partie de leur liberté individuelle – qu’ilspossèdent dans l’État de nature –  pour le bien commun.

               Hobbes et Locke offrent deux visions différentes à cet égard ;

**  le premier pense que l’homme dans l’état de nature soit en guerre ; guerre de touscontre tous.

Le souverain intervient par les biais du contrat social – qui lie les individus au souverain –

afin d’éliminer les conflits et donner la paix.

**  Au contraire, Locke décrit l’état de nature comme un état dans lequel l’hommeest libre, rayonnant de dignité, respectueux de ses semblables et compréhensif,

sans qu’aucune convention sociale ne soit nécessaire à ce comportement.

     **  Il n’existe pas de subordination entre les individus,

car ils sont «  d’une même espèce et d’un même ordre », «  nés sans distinctions »

et possèdent «  les mêmes facultés » (Traité du gouvernement civil).

     **  Chacun est donc libre et indépendant à l’égard des autres,

(Philosophie pénale)

il peut disposer comme il l’entend de sa personne et ses propriétés.

Comme leur raison les conduit à ne pas nuire à autrui, les individus se portent plutôtmutuellement secours en cas de besoin.

La menace principale affronté par l’homme ne résulte pas de ses propres passions,

mais de la misère et de la rudesse des conditions naturelles.

À l’état de nature, l’homme a faim.

Locke pense que la propriété soit un droit naturel en raison de la valeur du travail.

En effet, si la Terre, dans son ensemble, appartient à la communauté humaine,

l’homme individuel a l’opportunité de  propriétaire de manière absolument légitime,

à travers son travail, des parties de la nature sans qu’un consentement soit nécessaire.

Dans cette vision le travail est la dérivation du corps.

Montesquieu refuse la thèse d’Hobbes, c’est-à-dire l’idée selon laquelle la justice trouveson origine dans la loi positive.

On trouve, au contraire, dans la loi naturelle le paramètre de ce qui peut s’avère permisdans la conduite humaine.

La loi positive ne doit pas contrevenir à l’ordre naturel des choses, aux critères dela loi naturelle.

Il faut chercher ailleurs du moment contractuel les indices de la philosophie pénale.

II).  —  L’échelle des peines  (Philosophie pénale)

De l’esprit des lois (livre IV)

«  Il est essentiel que les peines aient de l’harmonie entre elles », affirme-t-il, « parcequ’il est essentiel que l’on évite plutôt un grand crime qu’un moindre, ce qui attaqueplus la société, que ce qui la choque moins » (VI, 16).

Seule une proposition convenable entre l’infraction et la peine peut signaler aumalfaiteur éventuel qu’il s’expose à subir une peine correspondant à la gravité del’infraction qu’il pourrait commettre.

Il faut réserver la peine plus dure – la peine de mort – aux crimes les plus graves,

afin de détourner les gens de commettre les crimes les pires :

effet dissuasif de la peine.

Montesquieu dit que « c’est un grand mal parmi nous » « de faire subir la mêmepeine à celui qui vole un grand chemin, et à celui qui vole et assassine ».

III).  —  Contacter un avocat   (Philosophie pénale)

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Cabinet d’avocats pénalistes parisiens 

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Premièrement, LE CABINETEn premier lieu, Rôle de l’avocat pénaliste

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Tout d’abord, pénal général  (Philosophie pénale)

Après cela, Droit pénal spécial : les infractions du code pénal

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Malgré tout, Droit pénal de l’urbanisme  (Philosophie pénale)

De même, Le droit pénal douanier  (Philosophie pénale)

En outre, Droit pénal de la presse  (Philosophie pénale)

                 Et ensuite,  (Philosophie pénale)

pénal des nuisances  (Philosophie pénale)

Donc, pénal routier infractions  (Philosophie pénale)

Outre cela, Droit pénal du travail  (Philosophie pénale)

Malgré tout, Droit pénal de l’environnement  (Philosophie pénale)

Cependant, pénal de la famille (Philosophie pénale)

En outre, Droit pénal des mineurs (Philosophie pénale)

Ainsi, Droit pénal de l’informatique (Philosophie pénale)

En fait, pénal international  (Philosophie pénale)

Tandis que, Droit pénal des sociétés (Philosophie pénale)

Néanmoins, Le droit pénal de la consommation  (Philosophie pénale)

Toutefois, Lexique de droit pénal  (Philosophie pénale)

Alors, Principales infractions en droit pénal  (Philosophie pénale)

Puis, Procédure pénale (Philosophie pénale)

Pourtant, Notions de criminologie (Philosophie pénale)

En revanche, DÉFENSE PÉNALE (Philosophie pénale)

Aussi, AUTRES DOMAINES (Philosophie pénale)

Enfin, CONTACT.  (Philosophie pénale)

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