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La Responsabilité des Blogueurs

La Responsabilité des blogueurs :

      1. Définition de la notion de « blog »
      2. Développement des blogs sur Internet
      3. Statut juridique du blogueur
      4. Les obligations du blogueur 

 

La Responsabilité des Blogueurs :

(La Responsabilité des Blogueurs)

Le web 2.0 est un web communautaire et interactif qui permet aux internautes d’interagir entre eux et avec le contenu des pages internet par le biais d’interfaces.
 
Au titre de cette interactivité, l’internaute peut devenir auteur d’une information et devra assumer la responsabilité de ses propos à l’instar d’un éditeur ou d’un directeur de publication.
 
La responsabilité des blogueurs est un exemple caractéristique.   (La Responsabilité des Blogueurs)
Développement des blogs sur Internet
 
Les blogs peuvent toucher différents domaines d’expression : politique, économique, juridique, etc. Ainsi, le monde de l’Internet a vu croître un nombre important de blogs de spécialistes, de syndicats, de consommateurs, d’ados, de fans…
La blogosphère connaît aujourd’hui un développement exponentiel qui n’est pas sans poser la question du statut juridique et de la responsabilité du blogueur.
 
 
Statut juridique du blogueur
 
Le « blogueur » est l’auteur du contenu d’un blog.
Il est considéré comme l’éditeur d’un service de communication au public par voie électronique (TGI Paris, 26 juin 2007).
Il est également un directeur de publication en ce sens que le blog constitue un moyen de communication au public par voie électronique.
 
Les obligations du blogueur (étude à part voir l’article)
 

Contactez un avocat

Adresse : 55, rue de Turbigo
75003 PARIS
Tél : 01.42.71.51.05
Fax : 01.42.71.66.80
E-mail : contact@cabinetaci.com
Catégories
Premièrement, LE CABINET  (La Responsabilité des Blogueurs)
Deuxièmement, SPÉCIALISTE DROIT PÉNAL  (La Responsabilité des Blogueurs)
En premier lieu, Rôle de l’avocat pénaliste  (La Responsabilité des Blogueurs)
En second lieu, Droit pénal (La Responsabilité des « Blogueurs)
Tout d’abord, pénal général   (La Responsabilité des Blogueurs »)
Ensuite, Droit pénal spécial : les infractions du code pénal
Puis, pénal des affaires  (La Responsabilité des Blogueurs)
Aussi, Droit pénal fiscal
Également, Droit pénal de l’urbanisme
De même, Le droit pénal douanier
Et aussi, Droit pénal de la presse

                 Et ensuite,

pénal des nuisances
Et plus, pénal routier infractions
Après, Droit pénal du travail
Davantage encore, Droit pénal de l’environnement
Surtout, pénal de la famille
Par ailleurs, Droit pénal des mineurs
Ainsi, Droit pénal de l’informatique
Tout autant, pénal international
Que, Droit pénal des sociétés
En dernier, Le droit pénal de la consommation
Troisièmement, Lexique de droit pénal
Quatrièmement, Principales infractions en droit pénal
Et puis, Procédure pénale
Ensuite, Notions de criminologie
Également, DÉFENSE PÉNALE
Aussi, AUTRES DOMAINES
Enfin, CONTACT
 
 

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