Le dol en droit pénal Le droit pénal a pour objet de définir les comportements qui portent atteinte àl’ordre social, aux valeurs que la société entend protéger. C’est par l’incrimination de ces comportements qui sont érigés en infractions auxquelles on associe des sanctions, que la société se défend contre le délinquant. Pour être punissable, l’agent […]

Danger et dangerosité : droit pénal général, droit pénal spécial La dangerosité en droit pénal et en procédure pénale a été théoriséepar plusieurs auteurs positivistes comme Lombrosso dans son ouvrage l’homme criminel (1876). Ainsi, il proposait de classifier les auteurs d’infractions en fonctionde leur dangerosité. C’est par cet ouvrage qu’est apparu le concept du criminel […]

La volonté en droit pénal : de l’inculpation à la disculpation : Le libre arbitre est défini en philosophie comme la « faculté de se déterminersans autre cause que la volonté » (Dictionnaire le Petit Robert). Il s’agit donc de la capacité de tout homme à se conduire librement. La responsabilité ne saurait être sans cette autre […]

Spécialistes en droit pénal : Spécialistes en droit pénal* intriguant au regard du traitement médiatisé quien est fait, recouvre-en réalité un domaine plus vaste. D’un point de vue social, le droit pénal détermine les comportements antisociaux. La société impose à chacun de respecter un certain nombre de règles, qui lorsqu’elles sont enfreintes entrainent la réaction […]

État du droit sur la prostitution en France : La prostitution en droit français a une histoire complexe et a connu diverses réglementations au fil du temps. Le droit pénal français a évolué pour tenter de répondre aux questions morales, sociales et juridiques soulevées par cette pratique. I).  —  / Historique (État du droit sur […]

L’intelligence artificielle et le droit pénalDe plus en plus au cœur de l’actualité, l’intelligence artificielle ne cesse de faire débatdans notre société. Sa place continuant de s’accroître avec les années, il était prévisibleque la justice n’allait pas échapper à cette révolution technologique. Mais quels sontvraiment, les impacts de cette intelligence artificielle sur le milieu juridique ? […]

La faute non intentionnelle en droit pénalLa faute non intentionnelle ou encore appelée la faute d’imprudence peut se définircomme « une maladresse, imprudence, inattention, négligence ou manquement à uneobligation de prudence ou de sécurité imposée par la loi ou le règlement ». I).  —  La notion de faute non intentionnelle : une faute d’imprudence ou de négligence […]

Les faits justificatifs en droit pénalLorsque les éléments : légal, matériel et moral de l’infraction sont constitués, celle-ci estnormalement caractérisée. Toutefois, s’il existe un fait justificatif, l’auteur de l’infraction ne sera pas pénalementresponsable. Il existe plusieurs faits justificatifs en droit pénal français : 1)–  l’ordre ou l’autorisation de la loi (I), 2)–  le commandement de l’autorité […]