17 janvier

Complot

Complot :

I). — Définition générale (Complot)

1°). — Étymologie

Complot vient de « cum » que l’on traduit par « avec » et du français « pelote », comploter, faire une pelote ensemble signifie donc tramer en petit nombre.
Le complot a pour objet de nuire, et ses vues sont toujours criminelles. Il n’a lieu qu’entre deux ou quelques personnes, et il est ordinairement dirigé contre un seul homme.

À l’opposé d’une conspiration et d’une conjuration qui désigne des projets plus vastes, impliquant un plus grand nombre, la machination ourdie à deux ou en maigre groupe vise des objectifs plus réduits.

2° ). — Ne pas confondre

On distingue tout d’abord le complot de la conspiration ;
La conspiration, du latin « con spirare », respirer avec, être animé du même esprit, marque l’accord profond, intellectuel et sentimental, des conspirateurs.
Le terme de conspiration n’indique pas plus la volonté de nuire que celle de servir. Une conspiration peut être en faveur de quelqu’un.
Une conspiration peut signifier une modification d’ordre au profit de quelqu’un. On conspire ordinairement pour changer ceux qui règnent, ceux qui commandent, ceux qui gouvernent, ceux qui participent à la chose publique ; et en prévenant ce que le temps aurait fait sans la conspiration.
La conspiration n’est pas autant sanglante qu’une conjuration, et peut même parfois accomplir ses objectifs, sans trouble ni violence.
Elle évoque un projet dont la réalisation est lointaine et pour lequel les conspirateurs ont longuement discuté. Une machination dont la complexité nécessite un secret total sous peine d’être détruite.^]

Mais on distingue aussi le complot de la conjuration ;
La conjuration provient du latin « conjuratio » qui désigne une réunion dont les membres se sont liés par un serment. La conjuration a pour objet d’opérer un grand changement, une révolution d’État, soit à l’égard de la personne du souverain légitime, ou pour des droits inviolables de l’autorité, ou bien dans les formes propres et caractéristiques du gouvernement, ou plutôt dans les lois fondamentales et constitutives.

II). — Le complot en droit pénal (Complot)

1°). — L’acte préparatoire (Complot)

On retrouve le terme de complot à l’article 412-2 du CP qui énonce que le complot est la résolution arrêtée entre plusieurs personnes de commettre un attentat, lorsque cette résolution est concrétisée par un ou plusieurs actes matériels.

En d’autres termes, le complot est un des éléments constitutifs de l’attentat, le complot précède nécessairement l’attentat ; il en est l’acte préparatoire.
Matériellement, il pourra se concrétiser par un rassemblement d’hommes, la collecte d’argent ou de matériel…
Sur le plan moral, le complot exige un dol spécial : la résolution arrêtée (de plusieurs personnes) de commettre un attentat. La jurisprudence précise que ladite résolution d’agir doit consister dans une volonté positive bien arrêtée en relation avec le but de l’attentat poursuivi. De plus, cette résolution doit avoir été arrêtée en commun par plusieurs individus, encore qu’il n’y aurait d’intention criminelle et, par conséquent, de responsabilité pénale, que de la part de l’un d’eux.

2°). — La théorie du complot

Les théories du complot n’ont jamais été aussi populaires que depuis qu’elles prolifèrent sur internet, résultat selon une récente étude près des 80 % des Français croient en au moins une thèse conspirationniste.
Si ces thèses répondent à des pulsions et s’inscrivent dans une tradition vieille comme l’humanité, elles s’expriment cependant sur des terrains identifiés notamment avec l’avènement des forums et des réseaux sociaux, il n’a jamais été aussi simple de diffuser une fausse information.

Par conséquent, le vrai et le faux s’entremêlent, la réalité et la fiction se confondent et toutes les paroles se valent.

L’article 27 de la loi du 29 juillet 1881 dispose que « la publication, la diffusion ou la reproduction, par quelque moyen que ce soit, de nouvelles fausses, de pièces fabriquées, falsifiées ou mensongèrement attribuées à des tiers » est puni de 45 000 € d’amende quand elle trouble ou est susceptible de troubler l’ordre public.
Autrement dit, suivant la nature de la théorie, la personne qui la publie ou la relaie peut se retrouver accusée de diffamation. Puni de 12 000 € d’amende, le montant augmente à 45 000 € et un an de prison quand la diffamation est à caractère raciste, sexiste, homophobe ou handiphobe.

Un avocat en droit pénal peut vous offrir ses services, que vous soyez accusé d’avoir relayé une théorie du complot ou que l’une d’entre elles vous porte préjudice.

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