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Cabinet ACI > Non classé  > La distinction entre la dénonciation calomnieuse et la diffamation

La distinction entre la dénonciation calomnieuse et la diffamation

Différence entre dénonciation et diffamation

La distinction entre la dénonciation calomnieuse et la diffamation

La dénonciation calomnieuse et la diffamation sont toutes les deux définies comme

des atteintes à l’honneur et la considération en droit pénal français.

Malgré leur définition assez similaire, il est important de les distinguer.

En effet, il s’agit bien de deux infractions distinctes prévues par le Code pénal.

Ainsi, la caractérisation et la répression seront différentes si l’on se trouve dans le champ

de l’une ou de l’autre infraction.

I).  —  La dénonciation calomnieuse

(Différence entre dénonciation et diffamation)

     A).  —  L’élément matériel de la dénonciation calomnieuse

La dénonciation calomnieuse est prévue par l’article 226-10 du Code pénal.

L’article incrimine la dénonciation effectuée par tout moyen dirigée contre une personne

déterminée, de nature à entrainer des sanctions. Cette dénonciation doit s’inscrire

dans une calomnie, c’est-à-dire une accusation fausse qui attaque la réputation

ou l’honneur.

Le fait dénoncé doit être de nature à provoquer des sanctions.

Ces sanctions peuvent être judiciaires, administratives ou disciplinaires.

Il n’est cependant pas nécessaire que la sanction ait obligatoirement suivi.

Ensuite, le fait dénoncé doit être faux. La fausseté s’apprécie selon si le fait dénoncé

a fait l’objet d’une décision de justice ou non.

Si tel est le cas, il y aura une présomption irréfragable de fausseté.

L’article 226-10 alinéa 2 prévoit que « la fausseté du fait dénoncé résulte nécessairement

de la décision définitive d’acquittement, de relaxe ou de non-lieu déclarant que le fait

n’a pas été commis ou qu’il n’est pas imputable à la personne ».

En revanche, si la personne ne fait pas l’objet d’une instance en cours ou d’une décision

définitive, le juge devra alors apprécier la pertinence des accusations présentées.

Enfin, pour être calomnieuse, la dénonciation doit être adressée à l’une des autorités suivantes :

—  À un officier de justice ou de police administrative ou judiciaire

—  À une autorité ayant le pouvoir d’y donner suite ou de saisir l’autorité compétente

—  Aux supérieurs hiérarchiques ou à l’employeur de la personne dénoncée

     B).  —  L’élément moral de la dénonciation calomnieuse

(Différence entre dénonciation et diffamation)

La dénonciation calomnieuse constitue un délit. Ainsi, selon l’article 121-3 du

Code Pénal, l’infraction doit être intentionnelle. La connaissance du droit est

présumée. Pour être caractérisée, l’auteur de la dénonciation calomnieuse

doit avoir connaissance de la fausseté du fait dénoncé. Cela signifie qu’il fasse

preuve de mauvaise foi. Il faut également que la dénonciation se fasse

volontairement à une personne détentrice de l’autorité.

Lorsque la dénonciation calomnieuse se fait dans le cadre d’une obligation légale,

l’infraction ne peut être caractérisée.

De plus, lorsque la dénonciation calomnieuse se fait de bonne foi, l’élément moral

n’existe pas. Par conséquent, l’infraction n’est pas caractérisée et n’a donc pas à

être justifiée.

     C).  —  La répression de la dénonciation calomnieuse

(Différence entre dénonciation et diffamation)

Pour les personnes physiques, la dénonciation calomnieuse est punie de 5 ans

d’emprisonnement et de 45 000 € d’amende. Des peines complémentaires

de l’article 226-31 peuvent s’appliquer.

Pour les personnes morales, l’article 226-12 prévoit une amende de 225 000 €.

La tentative n’est pas incriminée.

L’une des spécificités de la dénonciation calomnieuse est qu’elle s’inscrit dans un

rapport à l’autorité. Cela signifie qu’une sanction est possible découlant de la

dénonciation, contrairement à la diffamation.

De plus, en droit pénal français, la calomnie est incriminée dans le cadre de la

diffamation. En effet, lorsque l’on entre dans le contexte de la diffamation,

on va au-delà de la simple calomnie. Cette dernière englobe également des

informations vraies qui portent atteinte à l’honneur, contrairement à la

dénonciation calomnieuse qui ne concerne que des faits entachés de fausseté.

II).  —  La diffamation

(Différence entre dénonciation et diffamation)

     A).  —  L’élément matériel de la diffamation

La diffamation représente toute allégation ou imputation d’un fait qui porte

atteinte à l’honneur ou la considération. Elle peut être publique (article 29

de la loi du 29 juillet 1881) ou privée (article R 621-1 du Code pénal).

La diffamation peut être une parole, un écrit, une image ou encore une publication

par voie électronique. Il faut qu’il y ait publication de l’allégation ou l’imputation.

Cela peut être via des discours ou encore des menaces. Ils doivent être tenus dans

un lieu public ou dans une réunion publique.

La diffamation doit porter sur un fait précis. En effet, ce fait doit faire l’objet d’une preuve.

Elle doit également et doit viser une personne ou un corps déterminé.

La personne peut être visée nommément ou dans un contexte permettant de savoir

de qui il s’agit. La diffamation peut aller à l’encontre de personnes physiques,

de personnes morales ou encore de personnes publiques collectives.

     B).  —   L’élément moral de la diffamation

(Différence entre dénonciation et diffamation)

Concernant l’élément moral, il s’agit d’une infraction intentionnelle.

Il faut que l’auteur ait conscience du caractère attentatoire à l’honneur ou à la considération.

En matière de diffamation, la mauvaise foi de l’auteur est présumée puisqu’elle se déduit

de l’élément matériel.

Il existe des faits justificatifs face à la diffamation.

D’abord, il y a l’exception de vérité, prévue par l’article 35 de la loi de 1881.

N’est pénalement pas responsable la personne qui prouve que le propos diffamatoire est vrai.

Ensuite, il y a la bonne foi. Elle doit se justifier par quatre critères cumulatifs : la légitimité

du but poursuivi, l’absence d’animosité personnelle, la prudence et la mesure dans

l’expression ainsi que la fiabilité de l’enquête. En droit de la presse, les personnes morales

ne sont pénalement pas responsables. La peine de la diffamation sera contre un particulier.

      C).  —  La répression de la diffamation

(Différence entre dénonciation et diffamation)

Lorsque la diffamation n’est pas publique, il s’agit d’une contravention de première classe.

Ainsi, l’article 131-13 du Code pénal prévoit une amende de 38 €. L’article R 625-8 du

Code pénal prévoit que si cette diffamation non publique revêt d’un caractère raciste

ou discriminatoire, la diffamation entre dans le champ des contraventions de cinquième

classe et se trouve punie d’une amende de 1 500 €.

Lorsque la diffamation est publique, elle est punie de 12 000 € d’amende.

Si celle-ci revêt un caractère raciste ou discriminatoire, elle sera alors punie d’un an

d’emprisonnement et de 45 000 € d’amende.

La tentative n’est pas incriminée.

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dépôt de plainte pour calomnie

diffamation calomnie

diffamation et dénonciation calomnieuse

article 121 3 du code pénal 121-7

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article 121 3 du code pénale 717-3

article 121 3 du code pénale 723-3

exception de vérité fait définition philosophique

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article 121 3 du code pénale 729-3

article 121 3 du code pénale 75-3
(Différence entre dénonciation et diffamation)

exception de vérité diffamation

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article 121 3 du code pénale 78-3

article 121 3 du code pénale 8 alinéa

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exception de vérité des faits diffamatoires

article 121 3 du code pénale 80 alinéa

article 121 3 du code pénale 802-3

exception de vérité code

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article 121 3 du code pénale 82-3

article 121 3 du code pénale 85 alinéa

exception de vérité au droit

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article 121 3 du code pénale 9-1 alinéa

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(Différence entre dénonciation et diffamation)

article 121 3 du code pénale 99-2 alinéa

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article 121-3 alinéa 2 du code pénal

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diffamation raciale exception de vérité

article 121-3 alinéa 4 du code pénal commentaire

article 121-3 alinéa 5 du code pénal
(Différence entre dénonciation et diffamation)

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(Différence entre dénonciation et diffamation)

à cause de,

ainsi,

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à partir de là,

Ainsi,

Alors que,

Alors,

Après cela,

Après que,

Aussi,

bien que,

car,

Cependant,
(Différence entre dénonciation et diffamation)

c’est ainsi que,

c’est pour cela que,

par ailleurs,

c’est pourquoi,

Considérons,

Contraste,

D’autant plus,

d’après,

de ce fait,

de façon,

manière que,

De la même manière,
(Différence entre dénonciation et diffamation)

De même,

enfin,

de nouveau

de plus,

en dernier lieu,

De plus,

de sorte que,

deuxièmement,

Donc,

en ce qui concerne,

En conclusion,

par ailleurs,

En conséquence,

En dernier lieu,

dommage encore,

En fait,

puis,

En outre,

finalement,

en particulier,
(Différence entre dénonciation et diffamation)

En premier lieu,

finalement,

En revanche,

En somme,

encore une fois,

Enfin,

ensuite,

étant donné que,

Finalement,

grâce à,

il est question de,

de même,

Il s’agit de,

il y a aussi,

Mais,
(Différence entre dénonciation et diffamation)

Malgré cela,

Malgré tout,

Néanmoins,

Outre cela,

Par ailleurs ,

Par conséquent,

et aussi,

Par contre,

par exemple,

évidemment,

Par la suite,

par rapport à,

parce que,

plus précisément,

plus tard,

Pour commencer,
(Différence entre dénonciation et diffamation)

Pour conclure,

Pourtant,

Premièrement,

Prenons le cas de,

Puis,

puisque,

Qui plus est,

Selon,

Suivant,

Tandis que,

touchant à,

Tout d’abord,

Toutefois,

troisièmement

et ensuite,

Une fois de plus,

et puis,

et aussi,

à cause de cela,
(Différence entre dénonciation et diffamation)

à cause de,

ainsi,

à nouveau,

à partir de là,

Ainsi,

Alors que,

Alors,

Après cela,

Après que,

Aussi,

bien que,

car,

Cependant,
(Différence entre dénonciation et diffamation)

c’est ainsi que,

c’est pour cela que,

par ailleurs,

c’est pourquoi,

Considérons,

Contraste,

D’autant plus,

d’après,

de ce fait,

de façon,

manière que,

De la même manière,
(Différence entre dénonciation et diffamation)

De même,

enfin,

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de plus,

en dernier lieu,

De plus,

de sorte que,

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Donc,

en ce qui concerne,

En conclusion,

par ailleurs,

En conséquence,

En dernier lieu,

dommage encore,

En fait,

puis,

En outre,

finalement,

en particulier,
(Différence entre dénonciation et diffamation)

En premier lieu,

finalement,

En revanche,

En somme,

encore une fois,

Enfin,

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étant donné que,

Finalement,

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il est question de,

de même,

Il s’agit de,

il y a aussi,

Mais,
(Différence entre dénonciation et diffamation)

Malgré cela,

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Néanmoins,

Outre cela,

Par ailleurs ,

Par conséquent,

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Par contre,

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Par la suite,

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parce que,

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Pour commencer,
(Différence entre dénonciation et diffamation)

Pour conclure,

Pourtant,

Premièrement,

Prenons le cas de,

Puis,

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Qui plus est,

Selon,

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Tandis que,

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Tout d’abord,

Toutefois,

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(Différence entre dénonciation et diffamation)

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Ainsi,

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Cependant,
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c’est ainsi que,

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deuxièmement,

Donc,

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En conclusion,

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En dernier lieu,

dommage encore,

En fait,

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En outre,

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(Différence entre dénonciation et diffamation)

En premier lieu,

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(Différence entre dénonciation et diffamation)

Malgré cela,

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Outre cela,

Par ailleurs ,

Par conséquent,

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Par contre,

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évidemment,

Par la suite,

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parce que,

plus précisément,

plus tard,

Pour commencer,
(Différence entre dénonciation et diffamation)

Pour conclure,

Pourtant,

Premièrement,

Prenons le cas de,

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(Différence entre dénonciation et diffamation)

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, (Différence entre dénonciation et diffamation)

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du cabinet Aci assurera efficacement votre défense.

Il vous appartient de prendre l’initiative en l’appelant au téléphone ou bien en envoyant un mail.

Quelle que soit votre situation : auteur, co-auteur, complice, receleur ou victime d’infractions,

nos avocats vous accompagnent et assurent votre défense durant la phase d’enquête (garde à vue) ;

d’instruction (juge d’instruction, chambre de l’instruction) ; devant la chambre de jugement et enfin,

pendant la phase judiciaire (après le procès, auprès de l’administration pénitentiaire par exemple).

IV).  —  Les domaines d’intervention du cabinet Aci

(Différence entre dénonciation et diffamation)

Cabinet d’avocats pénalistes parisiens 

D’abord, Adresse : 55, rue de Turbigo

75003 PARIS

Puis, Tél : 01.42.71.51.05

Ensuite, Fax : 01.42.71.66.80

Engagement, E-mail : contact@cabinetaci.com

Enfin, Catégories

Premièrement, LE CABINET

En premier lieu, Rôle de l’avocat pénaliste  (Différence entre dénonciation et diffamation)

En somme, Droit pénal  (Différence entre dénonciation et diffamation)

Tout d’abord, pénal général  (Différence entre dénonciation et diffamation)

Après cela, Droit pénal spécial : les infractions du code pénal

Puis, pénal des affaires  (Différence entre dénonciation et diffamation)

Aussi, Droit pénal fiscal  (Différence entre dénonciation et diffamation)

Malgré tout, Droit pénal de l’urbanisme  (Différence entre dénonciation et diffamation)

De même, Le droit pénal douanier  (Différence entre dénonciation et diffamation)

En outre, Droit pénal de la presse  (Différence entre dénonciation et diffamation)

                 Et ensuite,  (Différence entre dénonciation et diffamation)

pénal des nuisances  (Différence entre dénonciation et diffamation)

Donc, pénal routier infractions  (Différence entre dénonciation et diffamation)

Outre cela, Droit pénal du travail  (Différence entre dénonciation et diffamation)

Malgré tout, Droit pénal de l’environnement

Cependant, pénal de la famille

En outre, Droit pénal des mineurs

Ainsi, Droit pénal de l’informatique

En fait, pénal international

Tandis que, Droit pénal des sociétés

Néanmoins, Le droit pénal de la consommation

Toutefois, Lexique de droit pénal

Alors, Principales infractions en droit pénal

Puis, Procédure pénale

Pourtant, Notions de criminologie

En revanche, DÉFENSE PÉNALE

Aussi, AUTRES DOMAINES

Enfin, CONTACT.

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