La complicité en droit pénal
La complicité en droit pénal :
Le droit pénal français sanctionne les auteurs d’infractions.
Cependant, l’auteur principal d’une infraction n’est pas la seule personne pouvant êtrepoursuivie et sanctionnée.
En effet, le droit pénal opère une distinction entre les auteurs directs de l’infraction etles auteurs indirects, comme les complices.
La complicité en droit pénal français est le principe selon lequel une personne qui aide,
assiste ou instruit une autre dans la commission d’une infraction se retrouve égalementpunissable.
I). — La définition de la complicité en droit pénal
(La complicité en droit pénal)
La complicité en droit pénal s’avère définie par le Larousse comme la
« participation à la réalisation d’un crime ou d’un délit ».
La définition juridique de la complicité en droit pénal, plus précise, se trouve donnéeà l’article 121-7 du Code pénal.
Le texte énonce qu’« est complice d’un crime ou d’un délit la personne qui, sciemment,
par aide ou assistance, en a facilité la préparation ou la consommation ».
Une autre définition de la complicité en droit pénal figure au second alinéa de l’article
« est également complice la personne qui par don, promesse, menace, ordre, abus d’autoritéou de pouvoir aura provoqué à une infraction ou donnée des instructions pour la commettre. »
Ces définitions juridiques posent de nombreuses conditions pour pouvoir poursuivre unepersonne pour complicité en droit pénal.
II). — Les conditions de la complicité en droit pénal
(La complicité en droit pénal)
L’article 121-7 du Code pénal énumère plusieurs conditions qu’un acte doit remplir pourpouvoir être qualifié de complicité en droit pénal.
A). — Un acte principal punissable pour pouvoir en poursuivre
la complicité
La première condition de la complicité en droit pénal implicitement posée exige un acteprincipal punissable.
En effet, le texte précise qu’une personne peut figurer complice « d’un crime ou d’un délit »,
ou « d’une infraction ».
Il est donc nécessaire qu’une infraction, qui peut apparaître, un délit, ou même unecontravention dans le cas du second alinéa, a été commise et soit constituée.
Cela se justifie aisément, l’on ne peut être poursuivi pour complicité, que si l’on a figurécomplice d’un acte illégal.
La condition principale de la complicité en droit pénal demeure donc celle de la présenced’une infraction principale commise par l’auteur direct.
B). — La complicité en droit pénal : un acte matériel consommé
(La complicité en droit pénal)
L’article 121-7 du Code Pénal énumère plusieurs conditions qu’un acte doit remplir pourpouvoir être qualifié de complicité en droit pénal.
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Un acte principal punissable pour pouvoir en poursuivre la complicité.
La première condition de la complicité en droit pénal implicitement posée est celle d’unacte principal punissable.
En effet, le texte précise qu’une personne peut être complice « d’un crime ou d’un délit »,
ou « d’une infraction ».
Il est donc nécessaire qu’une infraction, qui peut être un crime, un délit, ou même unecontravention dans le cas du second alinéa, a été commise et soit constituée.
Cela se justifie aisément, l’on ne peut être poursuivi pour complicité, que si l’on a étécomplice d’un acte illégal.
La condition principale de la complicité en droit pénal est donc celle de la présenced’une infraction principale commise par l’auteur direct.
B). — La complicité en droit pénal : un acte matériel consommé
Il existe deux types de complicité en droit pénal français, distingués dans les deuxalinéas de l’article 121-7 du Code Pénal.
** La complicité par aide ou assistance
Le premier type de complicité est un acte d’« aide ou assistance ».
Cette forme de complicité ne peut se voir retenue que lorsque l’infraction principales’avère un crime ou un délit.
Cette complicité en droit pénal par aide ou assistance consiste à fournir une aide ouà assister l’auteur principal d’un crime ou un délit dans la réalisation de son infraction.
L’acte de complicité doit permettre de faciliter la préparation ou la consommationde l’infraction.
Un exemple classique de cette forme de complicité est celui de l’individu qui fait le guet
afin de prévenir l’auteur principal de l’arrivée des forces de l’ordre ou d’une tiercepersonne, pendant que ce dernier commet l’infraction.
La complicité par aide ou assistance doit être un acte positif, c’est-à-dire une actiondéfinie.
La jurisprudence a cependant admis certains cas dans lesquels la complicité par aideou assistance peut résulter d’une abstention,
par exemple, lorsque la personne poursuivie pour complicité avait un devoir desurveillance, ou de s’opposer à la commission d’une infraction.
Par ailleurs, il est nécessaire que cette aide ou assistance ait été fournie en connaissancede cause, le complice doit avoir eu la volonté de participer à la réalisation de l’infraction.
Sans cet élément matériel, il est impossible de retenir la complicité en droit pénal, etde poursuivre un individu qui n’aurait pas pu savoir le but de l’aide qu’il a apportée.
** La complicité par provocation ou fourniture d’instructions
(La complicité en droit pénal)
Le second type de complicité en droit pénal est la complicité par provocation oufourniture d’instructions.
La première différence majeure à noter entre la complicité par provocation ou fournitured’instructions, et la complicité par aide ou assistance, réside dans la nature du fait principalpunissable.
S’il reste nécessaire qu’un fait principal illégal ait été commis par l’auteur principal del’infraction, la complicité par provocation ou fourniture d’instructions peut avoir servi àla réalisation d’une simple contravention, comme le sous-entend le terme « infraction ».
La complicité en droit pénal par provocation peut, comme le texte l’indique, résulter del’existence de dons, promesses, menaces, abus d’autorité ou de pouvoir de la part ducomplice à l’encontre de l’auteur principal de l’infraction.
D’autre part, la complicité par fourniture d’instructions s’avère, elle aussi, entourée deconditions.
Les instructions doivent avoir été claires et précises et données en connaissance de cause.
Cependant, il n’est pas nécessaire que les instructions aient été suivies par l’auteurmatériel de l’infraction principale.
En revanche, il faut que l’acte de complicité par instigation ait été suivi d’effet, c’est-à-direque les instructions données pour la réalisation d’une infraction aient abouti à la réalisationde cette infraction. Si l’infraction n’a pas été réalisée, il n’y a alors pas de fait principalpunissable, et donc pas de complicité en droit pénal.
C). — La complicité en droit pénal : un acte de complicité antérieur
à l’infraction
Cette complicité peut prendre plusieurs formes, comme expliqué ci-dessus, mais les actesde complicité doivent avoir été commis avant ou pendant la réalisation de l’infractionprincipale Concernant la complicité par aide ou assistance, elle peut être concomitanteà l’infraction, c’est notamment le cas du complice qui fait le guet pendant la réalisationde l’infraction.
La complicité par instigation doit nécessairement résulter d’instructions données avantla réalisation de l’infraction.
Aucune aide postérieure ne peut se voir qualifiée de complicité en droit pénal françaissi elle n’a pas fait l’objet d’une entente préalable entre le complice et l’auteur.
D). — La complicité en droit pénal : l’élément moral
(La complicité en droit pénal)
Comme pour toutes les infractions, la complicité en droit pénal nécessite, outre un élémentmatériel, un élément moral.
Cet élément moral est rappelé dans le premier alinéa de l’article 121-7 du Code Pénal.
L’article précise que l’aide ou l’assistance doit avoir été apportée « sciemment »
Cela implique que l’acte de complicité doit avoir été effectué avec l’intention d’aider oud’assister l’auteur principal dans la commission d’une infraction.
D’une part, il faut donc tout d’abord que le complice ait eu connaissance du caractèreillicite des actes de l’auteur principal.
Il est nécessaire que le complice ait été au courant des intentions frauduleuses de l’auteur
de l’infraction principale.
La jurisprudence a précisé que le complice ne doit pas avoir pu ignorer légitimementles intentions de l’auteur de l’infraction principale.
D’autre part, le complice doit avoir eu l’intention formelle de s’associer à l’entreprisefrauduleuse de l’auteur principal.
Il est nécessaire que le complice ait eu conscience que son action ait aidé ou poussél’auteur principal à commettre l’infraction.
Cette nécessité d’intention pose la question des infractions non-intentionnelles.
Peut-on être complice d’une infraction non-intentionnelle ?
Si les textes restent muets sur cette possibilité, la jurisprudence a posé le principeselon lequel il ne peut y avoir de complicité d’infraction non-intentionnelle.
Cependant, le principe a été tempéré et la complicité a été retenue dans certains cas,
notamment dans le cas de fautes d’imprudence.
Cependant, dans beaucoup de cas, la jurisprudence considère que l’aide, l’assistanceou l’instigation d’une infraction non-intentionnelle s’apparente à de la co-action.
III). — Les sanctions de la complicité en droit pénal
(La complicité en droit pénal)
Lorsque toutes les conditions de cette complicité sont remplies, il est possible de poursuivreun individu pour complicité.
Il reste cependant à déterminer la peine applicable à cette infraction.
Selon l’article 121-6 du Code pénal : « sera puni comme auteur le complice de l’infraction ».
Le terme « comme auteur » est à différencier du terme « comme l’auteur ».
La peine appliquée au complice n’est pas liée à la peine dont recevra l’auteur de l’infractionprincipale.
Il est ainsi possible que l’auteur principal soit déclaré irresponsable, et que son complice,
soit condamné.
Le complice ne sera donc pas puni comme l’auteur, mais « comme auteur », c’est-à-direcomme s’il avait lui-même commis l’infraction.
Il encourt donc les peines applicables à l’infraction principale.
L’individualisation de la peine tiendra cependant compte de la situation du complice.
Concernant les circonstances aggravantes, augmentant la peine encourue, une distinctionsubsiste :
** D’une part, les circonstances aggravantes réelles, celles qui modifient la qualificationde l’infraction, s’appliquent au complice, même lorsque le complice n’a pas euconnaissance de ces circonstances. Il s’agit, par exemple, de l’usage d’une arme lorsde la réalisation de l’infraction principale.
** D’autre part, les circonstances personnelles à l’auteur principal ne s’appliquent pasau complice.
IV). — Contactez un avocat
(La complicité en droit pénal)
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(La complicité en droit pénal)
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(La complicité en droit pénal)
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(La complicité en droit pénal)
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troisièmement,
(La complicité en droit pénal)
deuxièmement,
premièrement,
tout d’abord,
depuis,
ensuite,
aussi,
par ailleurs,
également,
de même,
enfin,
premièrement,
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troisièmement,
tout d’abord,
puis,
(La complicité en droit pénal)
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également,
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enfin,
à cause de cela,
à cause de,
ainsi,
à nouveau,
à partir de là,
Ainsi,
Alors que,
Alors,
Après cela,
Après que,
Aussi,
bien que,
car,
Cependant,
(La complicité en droit pénal)
c’est ainsi que,
c’est pour cela que,
par ailleurs,
c’est pourquoi,
Considérons,
Contraste,
D’autant plus,
d’après,
de ce fait,
de façon,
manière que,
De la même manière,
(La complicité en droit pénal)
De même,
enfin,
de nouveaude plus,
en dernier lieu,
De plus,
de sorte que,
deuxièmement,
Donc,
en ce qui concerne,
En conclusion,
par ailleurs,
En conséquence,
En dernier lieu,
dommage encore,
En fait,
puis,
En outre,
finalement,
en particulier,
(La complicité en droit pénal)
En premier lieu,
finalement,
En revanche,
En somme,
encore une fois,
Enfin,
ensuite,
étant donné que,
Finalement,
grâce à,
il est question de,
de même,
Il s’agit de,
il y a aussi,
Mais,
(La complicité en droit pénal)
Malgré cela,
Malgré tout,
Néanmoins,
Outre cela,
Par ailleurs,
Par conséquent,
et aussi,
Par contre,
par exemple,
évidemment,
Par la suite,
par rapport à,
parce que,
plus précisément,
plus tard,
Pour commencer,
(La complicité en droit pénal)
Pour conclure,
Pourtant,
Premièrement,
Prenons le cas de,
Puis,
puisque,
Qui plus est,
Selon,
Suivant,
Tandis que,
touchant à,
Tout d’abord,
Toutefois,
(La complicité en droit pénal)
troisièmementet ensuite,
Une fois de plus,
et puis,
et aussi,
à cause de cela,
à cause de,
ainsi,
à nouveau,
à partir de là,
Ainsi,
Alors que,
Alors,
Après cela,
Après que,
Aussi,
bien que,
car,
Cependant,
(La complicité en droit pénal)
c’est ainsi que,
c’est pour cela que,
par ailleurs,
c’est pourquoi,
Considérons,
Contraste,
D’autant plus,
d’après,
de ce fait,
de façon,
manière que,
De la même manière,
(La complicité en droit pénal)
De même,
enfin,
de nouveaude plus,
en dernier lieu,
De plus,
de sorte que,
deuxièmement,
Donc,
en ce qui concerne,
En conclusion,
par ailleurs,
En conséquence,
En dernier lieu,
dommage encore,
En fait,
puis,
En outre,
finalement,
en particulier,
(La complicité en droit pénal)
En premier lieu,
finalement,
En revanche,
En somme,
encore une fois,
Enfin,
ensuite,
étant donné que,
Finalement,
grâce à,
il est question de,
de même,
Il s’agit de,
il y a aussi,
Mais,
(La complicité en droit pénal)
Malgré cela,
Malgré tout,
Néanmoins,
Outre cela,
Par ailleurs,
Par conséquent,
et aussi,
Par contre,
par exemple,
évidemment,
Par la suite,
par rapport à,
parce que,
plus précisément,
plus tard,
Pour commencer,
(La complicité en droit pénal)
Pour conclure,
Pourtant,
Premièrement,
Prenons le cas de,
Puis,
puisque,
Qui plus est,
Selon,
Suivant,
Tandis que,
touchant à,
Tout d’abord,
troisièmementet ensuite,
Une fois de plus,
et puis,
et aussi,
à cause de cela,
(La complicité en droit pénal)
à cause de,
ainsi,
à nouveau,
à partir de là,
Ainsi,
Alors que,
Alors,
Après cela,
Après que,
Aussi,
bien que,
car,
Cependant,
(La complicité en droit pénal)
c’est ainsi que,
c’est pour cela que,
par ailleurs,
c’est pourquoi,
Considérons,
Contraste,
D’autant plus,
d’après,
de ce fait,
de façon,
manière que,
De la même manière,
(La complicité en droit pénal)
De même,
enfin,
de nouveaude plus,
en dernier lieu,
De plus,
de sorte que,
deuxièmement,
Donc,
en ce qui concerne,
En conclusion,
par ailleurs,
En conséquence,
En dernier lieu,
dommage encore,
En fait,
puis,
En outre,
finalement,
en particulier,
(La complicité en droit pénal)
En premier lieu,
finalement,
En revanche,
En somme,
encore une fois,
Enfin,
ensuite,
étant donné que,
Finalement,
grâce à,
il est question de,
de même,
Il s’agit de,
il y a aussi,
Mais,
(La complicité en droit pénal)
Malgré cela,
Malgré tout,
Néanmoins,
Outre cela,
Par ailleurs,
Par conséquent,
et aussi,
Par contre,
par exemple,
évidemment,
Par la suite,
par rapport à,
parce que,
plus précisément,
plus tard,
Pour commencer,
(La complicité en droit pénal)
Pour conclure,
Pourtant,
Premièrement,
Prenons le cas de,
Puis,
puisque,
Qui plus est,
Selon,
Suivant,
Tandis que,
touchant à,
Tout d’abord,
Toutefois,
(La complicité en droit pénal)
troisièmementet ensuite,
Une fois de plus,
et puis,
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Il s’agit de,
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Tout d’abord,
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troisièmementet ensuite,
Une fois de plus,
et puis,
et aussi,
du cabinet Aci assurera efficacement votre défense.
Il vous appartient de prendre l’initiative en l’appelant au téléphone
(Tél. 0142715105), ou bien en envoyant un mail. (contact@cabinetaci.com)
Quelle que soit votre situation : victime ou auteur d’infraction,
nos avocats vous accompagnent et assurent votre défense
durant la phase d’enquête (garde à vue) ; d’instruction (juge d’instruction,
chambre de l’instruction) ; devant la chambre de jugement
et enfin, pendant la phase judiciaire (après le procès,
auprès de l’administration pénitentiaire par exemple).
V). — Les domaines d’intervention du cabinet Aci
(La complicité en droit pénal)
Cabinet d’avocats pénalistes parisiens
D’abord, Adresse : 55, rue de TurbigoPuis, 75 003 PARIS
Ensuite, Tél. 01 42 71 51 05
Également, Fax 01 42 71 66 80
Aussi, E-mail : contact@cabinetaci.com
Enfin, Catégories
Premièrement, LE CABINETEn premier lieu, Rôle de l’avocat pénaliste (La complicité en droit pénal)
En second lieu, Droit pénal (La complicité en droit pénal)
Premièrement, pénal général
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Troisièmement, pénal des affaires
Quatrièmement, Droit pénal fiscal
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Et aussi, Droit pénal de la presse
Et ensuite,
Et plus, pénal routier infractions
Après, Droit pénal du travail
Davantage encore, Droit pénal de l’environnement
Surtout, pénal de la famille
Par ailleurs, Droit pénal des mineurs
Ainsi, Droit pénal de l’informatique
Tout autant, pénal international
En dernier, Le droit pénal de la consommation
Troisièmement, Lexique de droit pénal
Quatrièmement, Principales infractions en droit pénal
Et puis, Procédure pénaleEnsuite, Notions de criminologie
Également, DÉFENSE PÉNALE
Aussi, AUTRES DOMAINES
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