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Co-auteur

Co-auteur :

I).  —  Définition                                (Co-auteur)

     A).  —  Définition générale

Le coauteur est la personne qui, en association avec une ou plusieurs autres, a réalisé une œuvre littéraire, artistique…

     B).  —  Définition juridique

En droit pénal, le coauteur est la personne ayant participé directement, avec une ou plusieurs autres personnes, à un même crime ou à un même délit.
Le principe repose sur l’idée que si plusieurs personnes participent à égalité à la réalisation de l’infraction, elles sont coauteurs de l’infraction, car chacune a personnellement commis les éléments matériel et moral pénalement sanctionnés par la loi

II).  —  Responsabilité personnelle des auteurs ou coauteurs des infractions

(Co-auteur)

     —  Dans le code de 1810 il n’y avait pas de définition de l’auteur, aujourd’hui, dans l’article 121-4 du Code pénal

il est énoncé que l’auteur est soit, celui qui commet les faits incriminés, soit celui qui tente de commettre un crime ou un délit.
En réalité, le droit pénal nous dit que c’est celui qui, personnellement, commet l’infraction ou celui qui tente personnellement de la commettre qui en est l’auteur.
En d’autres termes, il n’y a pas de responsabilité pénale du fait d’autrui par principe.

     —  Il y a parfois à titre exceptionnel, certains articles qui vont, dans des situations graves,

sanctionner celui qui incite une autre personne à commettre une infraction, le désigner comme l’auteur de l’infraction.
À titre d’exemple, on peut citer l’article 211-1 du Code pénal qui puni de génocide : « Le fait de commettre ou de faire commettre certains actes tel que des actes volontaires d’atteinte à la vie en exécution d’un plan concerté tendant à la destruction totale ou partielle d’un groupe national, ethnique, religieux ou racial ».
En l’absence d’un texte particulier, la responsabilité pénale est toujours personnelle. Elle n’est pas unique, elle peut couvrir un auteur ou plusieurs auteurs, il y aura ce que l’on appelle des coauteurs donc plusieurs responsables personnels d’un même fait (hypothèse du viol collectif).

     —  Il peut être parfois difficile de déterminer avec précision le rôle exact joué par chaque participant

dans le cas notamment d’une infraction collective.
Il arrive que des coauteurs soient considérés comme des complices, la jurisprudence estimait que le coauteur d’un crime aidait nécessairement l’autre auteur dans les faits et devenait donc par la force des choses son complice. Cela permettait de lui appliquer la peine qu’il aurait encourue s’il avait été complice. Ce subterfuge jurisprudentiel a perdu tout intérêt, car aujourd’hui le complice est puni comme auteur.

Toutefois il ne faut pas confondre les coauteurs avec les complices.

III).  —   Distinction avec la complicité   (Co-auteur)

     A).  —  Distinction

          —  Il faut distinguer le complice du coauteur ;

Dans la complicité, le complice participe à l’infraction commise par l’auteur, le complice apporte son aide à l’auteur ou aux auteurs de l’infraction.
Tandis que dans la co action, le coauteur commet l’infraction avec l’auteur, autrement dit le coauteur est auteur de l’infraction.

         —  La complicité est le fait d’une personne qui sciemment, par aide ou assistance,

facilite la préparation ou la consommation d’un crime ou d’un délit. Est également complice celle qui par don, promesse, menace, ordre, abus d’autorité ou de pouvoir, aura provoqué à une infraction ou donné des instructions pour la commettre.
Le complice participe par délégation à la commission de l’infraction. Il en résulte que l’engagement de sa responsabilité pénale est subordonné à celui de l’auteur, risquant ainsi la même peine que lui. Aussi, si le fait principal échappe pour une raison quelconque à la loi pénale, le complice ne pourra être puni. Si l’auteur principal n’a effectué que des actes préparatoires ou s’est désisté volontairement, le complice ne peut être poursuivi. On dit que « la tentative de complicité » n’est pas punissable.

        —  (Pour plus d’information sur la complicité, voir article « la complicité » disponible sur le blog)

Au sujet du coauteur, il a, au même titre que l’auteur principal ayant effectué l’acte final, accompli personnellement l’acte répréhensible et est considéré comme un auteur matériel.

B).  —  Intérêt de la distinction                 (Co-auteur)

Tout d’abord, la responsabilité pénale touche d’abord les personnes physiques, c’est-à-dire tous les individus ayant exécuté personnellement un acte puni par la loi, ce dernier est appelé auteur matériel.

     —  Il est important de faire la distinction entre la complicité et la coaction pour plusieurs raisons ;

En effet, cela permet de qualifier l’infraction commise, car la différence qui existe dans les possibilités de poursuites pénales et de sanction tient au fait que leur engagement vis-à-vis de la commission de l’action répréhensible n’est pas la même. Le complice ne commet une infraction que si l’auteur principal réalise le crime ou le délit envisagé, tandis que le coauteur y est personnellement impliqué.
La complicité n’existe en tant qu’infraction pénale que si les actes qui ont provoqué un fait principal sont punissables par la loi.
Le juge ne peut créer des actes de complicité, il doit interpréter la loi.

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