Abus de biens sociaux
Abus de biens sociaux
L’abus de biens sociaux constitue une infraction pénale spéciale qui s’avère définie aux articles L 241-3-4 et L 242-6-3 du Code de commerce.
Il faut distinguer selon qu’il s’agit de SARL ou de SA. Cela consiste à « faire, de mauvaise foi, des biens ou du crédit de la société, un usage
qu’ils savent contraire à l’intérêt de celle-ci ». Cela peut être à des fins personnelles ou pour favoriser une autre société ou entreprise dans
laquelle ils sont intéressés directement ou indirectement.
Un détournement des biens d’une société sera qualifié soit d’abus de biens sociaux s’il s’avère le fait d’un dirigeant. Il peut se trouver, qualifier
d’abus de confiance s’il est le fait d’un salarié, d’un fournisseur ou de toute autre personne.
I). — Les éléments matériels de l’abus de biens sociaux –
L’abus de biens sociaux constitue un délit de fonction. C’est pourquoi la qualité de dirigeant alors que les faits délictueux sont commis est requise.
L’abus de bien sociaux requiert que le dirigeant inculpé ait personnellement participé à sa commission (ce qui n’est pas le cas d’un dirigeant
remplaçant, par exemple).
Les dirigeants coupables d’un abus de biens sociaux ne peuvent s’exonérer de leur responsabilité en invoquant un accord des associés sur
les actes incriminés.
Le dirigeant de fait est celui qui ne se voit pas investi dans les fonctions de dirigeant.
C’est également celui dont l’acte de désignation s’avère entaché de nullité.
Celui qui ne possède pas ou plus la qualité de mandataire social, mais qui a agi comme s’il l’était et a participé aux actes de gestion anormale
commet un abus de biens sociaux.
A). — Un usage abusif (Abus de bien sociaux)
Il faut que les agissements aient fait prendre un risque économique à l’entreprise sans justifications valables.
L’abus est volontaire et réalisé avec l’intention de réaliser une action répréhensible. Un abus consiste en un usage des biens appartenant
à l’entreprise ou à un tiers pour satisfaire des intérêts personnels. La rémunération disproportionnée d’un dirigeant par rapport à la situation
financière de la société, est également une infraction d’abus de biens sociaux.
Sont prises en compte les utilisations frauduleuses de l’argent de l’entreprise, mais aussi des objets et matériels qui en font partie.
L’abus de biens sociaux constitue un délit instantané qui se commet dès qu’il y a un usage abusif. Il se commet aussi dès qu’une décision
de gestion anormale se trouve prise.
L’abus n’a pas à causer nécessairement un préjudice.
Il suffit que l’acte fasse subir un risque anormal à la société.
L’abus peut porter sur des biens du patrimoine social, un immeuble ou des biens incorporels. Il peut aussi porter sur les fonds de la société
ou des fonds occultes.
Les méthodes utilisées peuvent constituer en des fausses factures ou des sociétés fictives. Cela peut également être des effets de commerce
fictifs ou des avantages et salaires excessifs.
B). — Un but d’intérêt personnel et direct (Abus de bien sociaux)
Il faut que l’intérêt bafoué de la société le soit dans l’intérêt personnel du dirigeant. Un acte de mauvaise gestion qui néglige seulement
l’intérêt de la société ne s’avère pas délictueux, et cet intérêt peut être direct ou indirect.
L’intérêt direct est celui qui revient à l’auteur de l’infraction ou à ses proches.
Chaque abus de biens sociaux constitue de véritables détournements.
Le but d’intérêt personnel découle alors de la constatation d’un acte délictueux.
L’intérêt personnel indirect consiste à avantager le dirigeant par l’intermédiaire d’une entreprise dans laquelle il s’avère intéressé.
L’avantage tiré peut également être non pécuniaire. Cela peut concerner des intérêts familiaux, des objets de valeurs ou la recherche de
relation d’affaires (Cass.crim., 19 juin 1978).
II). — L’élément moral de l’abus de bien sociaux
Les dirigeants coupables sont ceux qui, de mauvaise foi, ont fait un usage qu’ils savent contraires aux intérêts de la société.
La mauvaise foi ne réside pas dans l’intention caractérisée de nuire. (Cass.crim., 16 mars 1970). Une simple connaissance de l’anormalité
de la gestion ne s’avère pas suffisante. Les membres de la direction ne peuvent pas se retrancher derrière une mauvaise tenue des comptes.
(Cass.Crim., 25 mai 1995).
Le fait de n’avoir pas dissimulé les détournements de biens sociaux n’exclue pas une intention frauduleuse.
La motivation du dirigeant qui crée des sociétés uniquement pour qu’elles soient un jouet entre ses mains suffit à prouver l’élément moral.
(TGI de Paris, 29 avril 1983).
III). — Le recel d’abus de biens sociaux
Le recel constitue un délit autonome qui suppose cependant un délit d’origine.
Il figure à l’article 321-1 et 321-2 du Code pénal. Le receleur tire profit ou participe à la réception de la chose provenant de l’infraction.
Le receleur peut se voir considéré complice d’un abus de biens sociaux.
A). — Cas du conjoint
Si le conjoint a simplement tiré profit en connaissance de cause du délit, il sera poursuivi pour recel d’abus de biens sociaux.
Le détail des circonstances de commission de l’infraction n’a pas à être connu. (Cass.crim., 3 novembre 1983)
B). — Cas des conseillers
Les honoraires demandés pour des prestations de conseillers de l’entreprise peuvent se voir considérées comme des sommes délictueuses.
Il faut pour cela que l’origine infractionnelle ne soit pas ignorée et qu’ils ne s’agissent pas d’honoraires de défense.
IV). — La prescription de l’abus de bien sociaux (Abus de bien sociaux)
En tant que délit, l’abus de biens sociaux se prescrit par six ans à compter de la date des faits.
Au-delà de ce délai, son auteur ne peut plus se voir poursuivi.
Le point de départ du délai de prescription se trouve reporté dans deux cas :
A). — Lorsque l’infraction est occulte
En raison de ses éléments constitutifs, elle ne peut être connue ni de la victime ni de l’autorité judiciaire.
B). — lorsque l’infraction s’avère dissimulée
L’auteur accomplit délibérément toute manœuvre caractérisée tendant à en empêcher la découverte.
L’article 9-1 du Code pénal prévoit que le point de départ du délai s’avère reporté « au jour où l’infraction est apparue et a été constatée ».
La loi prévoit cependant un délai butoir de 12 ans en matière délictuelle et de 30 ans en matière criminelle.
Il court à compter du jour où l’infraction a été commise, au-delà duquel l’action ne peut plus se voir menée.
Sans dissimulation, le délai de prescription court au moment de la présentation des comptes annuels par lesquels les dépenses litigieuses
se trouvent mises indûment à la charge de la société.
IV). — Contactez un avocat
(Abus de bien sociaux)
Pour votre défense :
abus de bien social (Abus de bien sociaux)
abus de bien social occulte
Avocat spécialiste droit pénal Créteil
Avocat spécialiste droit pénal Nanterre
abus de bien social public
abus de bien social responsabilité
Avocat spécialiste droit pénal Bobigny
Cabinet d’avocat droit pénal Bobigny
abus de bien social voiture
Cabinet d’avocat droit pénal Créteil
Avocat pénaliste Versailles
abus de bien sociale
abus de bien sociaux
Avocat pénaliste Nanterre
Avocat pénaliste Paris
abus de bien sociaux abus de confiance (Abus de bien sociaux)
abus de bien sociaux amende
Avocat pénaliste Créteil
Cabinet d’avocat droit pénal Nanterre
abus de bien sociaux article
Cabinet d’avocat droit pénal Paris
Avocat pénaliste Bobigny
abus de bien sociaux code de commerce
abus de bien sociaux code pénal
Avocat pénal Paris
Avocat pénal Versailles
abus de bien sociaux commerce
abus de bien sociaux condamnation
Avocat pénal Nanterre
Cabinet d’avocat droit pénal Versailles
abus de bien sociaux CP
abus de bien sociaux dans une sas
pénaliste Paris
Avocat pénal Créteil
abus de bien sociaux définition
abus de bien sociaux définition juridique (Abus de bien sociaux)
Avocat droit pénal Versailles
Avocat pénal Bobigny
abus de bien sociaux délit
abus de bien sociaux dirigeant
Avocat droit pénal Paris
Pénaliste Bobigny
abus de bien sociaux éléments constitutifs
abus de bien sociaux et banqueroute
Avocat droit pénal Nanterre
Pénaliste Versailles
abus de bien sociaux et détournement
abus de bien sociaux euro
Avocat droit pénal Créteil
Pénaliste Créteil
abus de bien sociaux exemple
abus de bien sociaux faute grave
pénaliste Nanterre
Avocat droit pénal Bobigny
abus de bien sociaux fonction publique (Abus de bien sociaux)
abus de bien sociaux France
CABINET ACI
Avocat spécialiste droit pénal Paris
Avocat spécialiste droit pénal Versailles
Cabinet d’avocats Aci
abus de bien sociaux jurisprudence
abus de bien sociaux licenciement
un abus de bien social
abus de bien sociaux loi
abus de bien sociaux maire
signaler un abus de bien social
abus de bien sociaux ou abus de confiance
abus de bien sociaux pénal
signaler un abus de bien social
abus de bien sociaux personne morale
abus de bien sociaux preuve
SCI et abus de biens sociaux
abus de bien sociaux prison
sas et abus de biens sociaux
abus de bien sociaux recel (Abus de bien sociaux)
abus de bien sociaux salarié
Sarl abus de biens sociaux
abus de bien sociaux sanction
abus de bien sociaux sanction pénale
responsabilité personne morale abus de biens sociaux
abus de bien sociaux tribunal compétent
abus de bien sociaux URL
recours abus de bien sociaux
abus de biens sociaux
abus de biens sociaux avantage en nature
recel et abus de biens sociaux
abus de biens sociaux bande organisée
abus de biens sociaux banqueroute
url et abus de biens sociaux
abus de biens sociaux carte bancaire
abus de biens sociaux code pénal article
recel et abus de biens sociaux
abus de biens sociaux commis par un salarié
abus de biens sociaux compte courant débiteur (Abus de bien sociaux)
recel d’abus de biens sociaux Légifrance
abus de biens sociaux définition code pénal
abus de biens sociaux dénonciation anonyme
recel d’abus de bien sociaux
abus de biens sociaux dirigeant de fait
abus de biens sociaux droit
qu’est-ce que l’abus de bien sociaux
abus de biens sociaux droit des sociétés
abus de biens sociaux élément matériel
que veut dire abus de bien sociaux
abus de biens sociaux élus
abus de biens sociaux et corruption
qualification abus de biens sociaux
abus de biens sociaux fausses factures
abus de biens sociaux* fiche
prouver un abus de biens sociaux*
abus de biens sociaux* fonctionnaire
abus de biens sociaux* fondation
prescription de l’abus de biens sociaux* (Abus de bien sociaux)
abus de biens sociaux* fondement
abus de biens sociaux* fonds publics
prescription abus de biens sociaux*
abus de biens sociaux* forum
abus de biens sociaux* garde à vue
l’abus de biens sociaux* en droit pénal des affaires
abus de biens sociaux* gérant
abus de biens sociaux* gérant de fait
l’abus de biens sociaux* code pénal
abus de biens sociaux* gérant SARL
abus de biens sociaux* gérant SCI
l’abus de biens sociaux*
abus de biens sociaux* Gié
abus de biens sociaux* groupe de sociétés
exemple d’abus de bien sociaux*
abus de biens sociaux* holding
abus de biens sociaux* immobilier
et abus de bien sociaux*
abus de biens sociaux* infraction
abus de biens sociaux* infraction continue (Abus de bien sociaux)
droit pénal des affaires abus de biens sociaux*
abus de biens sociaux* infraction instantanée
abus de biens sociaux* intérêt à agir
victime abus de biens sociaux*
abus de biens sociaux* intérêt personnel
abus de biens sociaux* introduction
droit pénal abus de bien sociaux*
abus de biens sociaux* jugement
abus de biens sociaux* jurisprudence
dénoncer un abus de biens sociaux*
abus de biens sociaux* législation
abus de biens sociaux* liquidation judiciaire
délit d’abus de bien sociaux*
abus de biens sociaux* logement de fonction
abus de biens sociaux* mécénat
définition d’abus de bien sociaux*
abus de biens sociaux* micro-entreprise
abus de biens sociaux* mutuelle
définition abus de bien sociaux*
abus de biens sociaux* notaire
déclarer un abus de bien social
abus de biens sociaux* note de frais (Abus de bien sociaux)
abus de biens sociaux* peine encourue
d’abus de biens sociaux*
abus de biens sociaux* personne morale
abus de biens sociaux* prescription article
corruption et abus de biens sociaux*
abus de biens sociaux* qui peut agir
abus de biens sociaux* réforme
complicité d’abus de biens sociaux*
abus de biens sociaux* régime
abus de biens sociaux* remboursement
comment dénoncer un abus de bien sociaux*
abus de biens sociaux* rémunération dirigeant
abus de biens sociaux* rémunération excessive
cautionnement et abus de biens sociaux*
abus de biens sociaux* responsabilité personne morale
abus de biens sociaux* restaurant
blanchiment d’abus de bien sociaux* enfin, (Abus de bien sociaux)
abus de biens sociaux* sanction
abus de biens sociaux* tentative
banqueroute et abus de biens sociaux*
abus de biens sociaux* texte
abus de biens sociaux* tribunal
avocat abus de biens sociaux*
abus de biens sociaux* tribunal correctionnel
abus de biens sociaux* URSSAF
association et abus de biens sociaux*
abus de biens sociaux* utilité
abus de biens sociaux* véhicule
affaire d’abus de bien sociaux*
abus de biens sociaux* véhicule de société
abus des bien sociaux*
du cabinet Aci assurera efficacement votre défense.
Il vous appartient de prendre l’initiative en l’appelant au téléphone
(Tel 0142715105), ou bien en envoyant un mail. (contact@cabinetaci.com)
Quelle que soit votre situation : victime ou auteur d’infraction,
nos avocats vous accompagnent et assurent votre défense
durant la phase d’enquête (garde à vue) ; d’instruction (juge d’instruction,
chambre de l’instruction) ; devant la chambre de jugement
et enfin, pendant la phase judiciaire (après le procès,
auprès de l’administration pénitentiaire par exemple).
V). — Les domaines d’activité du cabinet Aci
(Abus de bien sociaux)
Cabinet d’avocats pénalistes parisiens
Adresse : 55, rue de Turbigo
75003 PARIS
Tél : 01.42.71.51.05
Fax : 01.42.71.66.80
E-mail : contact@cabinetaci.com
Catégories
Premièrement, LE CABINET
En premier lieu, Rôle de l’avocat pénaliste (Abus de bien sociaux)
En second lieu, Droit pénal (Abus de bien sociaux)
Tout d’abord, pénal général (Abus de bien sociaux)
Ensuite, Droit pénal spécial : les infractions du code pénal
Puis, pénal des affaires (Abus de bien sociaux)
Aussi, Droit pénal fiscal (Abus de bien sociaux)
Également, Droit pénal de l’urbanisme (Abus de bien sociaux)
De même, Le droit pénal douanier (Abus de bien sociaux)
Et aussi, Droit pénal de la presse (Abus de bien sociaux)
Et ensuite, (Abus de bien sociaux)
Et plus, pénal routier infractions
Après, Droit pénal du travail
Davantage encore, Droit pénal de l’environnement
Surtout, pénal de la famille
Par ailleurs, Droit pénal des mineurs
Ainsi, Droit pénal de l’informatique
Tout autant, pénal international
En dernier, Le droit pénal de la consommation
Troisièmement, Lexique de droit pénal
Quatrièmement, Principales infractions en droit pénal
Ensuite, Notions de criminologie
Également, DÉFENSE PÉNALE
Aussi, AUTRES DOMAINES
Enfin, CONTACT.
————————————————————————————————————————————————————
une ébauche : Abus de biens sociaux
Abus de biens sociaux (art 121-2 du CP) est un délit pénal délictuel réprimé par le code pénal.
Les personnes pénalement responsables code de commerce art L 241-3
— Les gérants qui, de mauvaise foi, auront fait, des biens ou du crédit de la société, un usage qu’ils savaient contraire à l’intérêt de celle-ci, à des
fins personnelles ou pour favoriser une autre société ou entreprise dans laquelle ils s’avèrent intéressés directement ou indirectement »
— « Le président, les administrateurs ou les directeurs généraux d’une société anonyme qui, de mauvaise foi, auront fait, des biens ou du crédit
de la société, un usage qu’ils savaient contraire à l’intérêt de celle-ci, à des fins personnelles ou pour favoriser une autre société ou entreprise
dans laquelle ils ont des intéressés directement ou indirectement ».
Définition de l’abus de biens sociaux (Abus de bien sociaux)
Il s’agit de tous les biens soit mobiliers, soit immobiliers dont la société est propriétaire.
I. Premièrement, l’élément matériel de l’abus de biens sociaux
Abus de biens sociaux se constitue lorsque l’usage s’avère contraire à l’intérêt social.
Il convient donc, d’analyser successivement la notion d’usage des biens d’une part,
et d’autre part, la contrariété à l’intérêt de la société. Il peut se faire d’ailleurs soit par une
appropriation soit une dissipation (vente, donation.)
Des biens sociaux pouvant porter atteinte au patrimoine social.
II. Deuxièmement, L’élément moral de l’abus de biens sociaux
Le délit d’abus de biens sociaux existe lorsque moralement l’agent utilise les biens sociaux en sachant contraire à l’intérêt social.
Il faut donc prouver sa mauvaise foi et le fait qu’il ait en premier lieu agit en connaissance de cause. Le délit d’abus de biens sociaux
est donc une infraction intentionnelle.
Les peines encourues pour ce délit (Abus de bien sociaux)
Les articles L 241-3 et L 242-6 du Code de commerce prévoient à l’encontre des auteurs de cette infraction :
— une peine de 5 ans d’emprisonnement
— une amende de 375 000€.
La tentative
La tentative de ce délit n’est pas punissable.
Le délit ne se consomme que lorsque le bien social est en la possession de l’agent.
troisièmement,
deuxièmement,
premièrement,
tout d’abord,
depuis,
ensuite,
aussi,
par ailleurs,
également,
de même,
enfin,
premièrement,
deuxièmement,
troisièmement,
tout d’abord,
puis,
ensuite,
aussi,
par ailleurs (Abus de bien sociaux)
également,
premièrement,
deuxièmement,
troisièmement,
tout d’abord,
puis,
ensuite,
aussi,
par ailleurs,
également,
de même,
enfin,
de même,
enfin,
à cause de cela (Abus de bien sociaux)
à cause de,
ainsi,
à nouveau,
à partir de là,
Ainsi,
Alors que,
Alors,
Après cela,
Après que,
Aussi,
bien que,
car,
Cependant (Abus de bien sociaux)
c’est ainsi que,
c’est pour cela que,
par ailleurs,
c’est pourquoi,
Considérons,
Contraste,
D’autant plus,
d’après,
de ce fait,
de façon,
manière que,
De la même manière (Abus de bien sociaux)
De même,
enfin,
de nouveau
de plus,
en dernier lieu,
De plus,
de sorte que,
deuxièmement,
Donc,
en ce qui concerne,
En conclusion,
par ailleurs,
En conséquence,
En dernier lieu,
dommage encore,
En fait,
puis,
En outre,
finalement,
en particulier (Abus de bien sociaux)
En premier lieu,
finalement,
En revanche,
En somme,
encore une fois,
Enfin,
ensuite,
étant donné que,
Finalement,
grâce à,
il est question de,
de même,
Il s’agit de,
il y a aussi,
Mais (Abus de bien sociaux)
Malgré cela,
Malgré tout,
Néanmoins,
Outre cela,
Par ailleurs ,
Par conséquent,
et aussi,
Par contre,
par exemple,
évidemment,
Par la suite,
par rapport à,
parce que,
plus précisément,
plus tard,
Pour commencer (Abus de bien sociaux)
Pour conclure,
Pourtant,
Premièrement,
Prenons le cas de,
Puis,
puisque,
Qui plus est,
Selon,
Suivant,
Tandis que,
touchant à,
Tout d’abord,
Toutefois (Abus de bien sociaux)
troisièmement
et ensuite,
Une fois de plus,
et puis,
et aussi,