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Droit pénal fiscal : fraude, poursuites et sanctions

Posté par Maître dans Non classé, poursuites et sanctions
Droit pénal fiscal : fraude, poursuites et sanctions Droit pénal fiscal : fraude, poursuites et sanctions, analyse complète de la fraude fiscale, du blanchiment et des risques pénaux ducontribuable. Droit pénal fiscal : fraude, poursuites et sanctions I. Le droit pénal fiscal, une matière au croisement de l’impôt et de la répression (Droit pénal fiscal […]
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Tableau tsunami du droit pénal de l’environnement

Posté par Maître dans Tableau tsunami du droit pénal
Tableau tsunami du droit pénal de l’environnement Tableau tsunami du droit pénal de l’environnement : infractions, sanctions, jurisprudences, procédure pénale environnementale etstratégie de défense. I. Comprendre le droit pénal de l’environnement (Tableau tsunami du droit pénal de l’environnement) A. Une matière pénale devenue structurante a. Une spécialité qui n’est plus marginale Le droit pénal de […]
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Proxénétisme : définition, peines, aggravations et défense

Posté par Maître dans Non classé
Proxénétisme : définition, peines, aggravations et défense Proxénétisme : définition, peines, aggravations et défense. Analyse complète (art. 225-5 à 225-10 C. pén.), preuve, procédure etstratégie. I. Qualification du proxénétisme : périmètre légal et logique d’incrimination (Proxénétisme : définition, peines, aggravations et défense) A. Une infraction structurante du droit pénal de l’exploitation sexuelle L’incrimination de proxénétisme […]
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Droit du travail : contrat, rupture et contentieux prud’homal

Posté par Maître dans (Harcèlement moral et harcèlement sexuel défense pénale à Paris), rupture et contentieux prud’homal
Droit du travail : contrat, rupture et contentieux prud’homal Droit du travail : contrat, rupture et contentieux prud’homal, analyse complète du CDI, du salaire, du licenciement et des litiges prud’homaux. I. Comprendre le droit du travail et sa fonction dans l’entreprise (Droit du travail : contrat, rupture et contentieux prud’homal) A. Une matière centrale dans […]
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Tableau tsunami du droit de la consommation

Posté par Maître dans Non classé, Tableau tsunami du droit de la c
Tableau tsunami du droit de la consommation Méta-description : Tableau tsunami du droit de la consommation : information précontractuelle, pratiques trompeuses, clausesabusives, rétractation, garanties etsanctions dans un guide complet. Tableau tsunami du droit de la consommation : guide complet des règles, risques et recours I. Comprendre le “tableau tsunami” du droit de la consommation (Tableau […]
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Droit pénal des sociétés : infractions, risques et sanctions

Posté par Maître dans Droit pénal des sociétés
Droit pénal des sociétés : infractions, risques et sanctions Le droit pénal des sociétés : infractions, risques et sanctions, analyse complète des responsabilités, poursuites, peines et conséquences pour dirigeants. Droit pénal des sociétés : infractions, responsabilité du dirigeant et sanctions Introduction Le droit pénal des sociétés ne constitue plus une branche marginale du droit des […]
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Les infractions sexuelles en schémas

Posté par Maître dans Les infractions sexuelles en schémas
Les infractions sexuelles en schémas Les infractions sexuelles en schémas : définition du viol, de l’agression sexuelle, de l’atteinte sexuelle, du harcèlement sexuel, del’exhibition sexuelle et des infractions sexuelles contre les mineurs. Table des matières (Les infractions sexuelles en schémas) I. Comprendre la logique des infractions sexuelles A. Une matière pénale structurée autour du consentement […]
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Le droit pénal des affaires en schémas

Posté par Maître dans Le droit pénal des affaires en schémas
Le droit pénal des affaires en schémas Droit pénal des affaires en schémas : analyse complète des infractions, responsabilités, sanctions, preuves et stratégies de défense en matière pénale économique. Le droit pénal des affaires en schémas : comprendre les infractions, les responsabilités et les sanctions I. Définir le droit pénal des affaires et l’intérêt d’une […]
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