Le Droit Pénal Spécial
Tout code pénal comporte deux ensembles : une partie générale traitant des questions qui intéressent toutes les infractions, et une partie spéciale traitant de chacune des infractions.
La partie spéciale se réfère au droit pénal spécial et consiste en un panorama des diverses infractions.
Il conviendra d’examiner cette matière selon quatre angles : les personnes, les biens, les animaux, la Nation.
à Les crimes et délits contre les personnes :
· Crimes contre l'humanité et contre l'espèce humaine
Les crimes contre l'espèce humaine
· Atteintes à l'intégrité physique et psychique de la personne
Les atteintes à la vie de la personne : le meurtre, l’assassinat, l’empoisonnement, le mandat criminel…
Les atteintes à l’intégrité de la personne : les violences volontaires, les violences involontaires, les tortures et actes de barbarie, l’administration de substances nuisibles, les menaces…
Les infractions sexuelles : les atteintes sexuelles, le viol, les agressions sexuelles, le harcèlement sexuel, l’exhibition sexuelle…
La mise en danger de la personne
La non-assistance à personne en péril
· Atteintes aux intérêts moraux de la personne
Atteintes aux libertés : les atteintes commises par des particuliers, les atteintes commises par des agents publiques…
Atteintes à la dignité : les discriminations, le proxénétisme, le bizutage, l’exploitation de la mendicité…
Atteintes à la personnalité : l’atteinte à l’intimité de la vie privée, l’atteinte au secret des correspondances…
Atteintes aux mineurs et à la famille : l’abandon de famille, la bigamie…
à Les atteintes aux biens :
- Les appropriations frauduleuses : vol, filouteries, extorsion, chantage, escroquerie …
- Autres atteintes aux biens : la contrefaçon, le blanchiment illicite …
à Les crimes et délits contre la Nation, l’Etat, la Paix publique
- Atteintes aux intérêts fondamentaux de la Nation
- Terrorisme : les actes de terrorisme
- Atteintes à l'autorité de l'Etat
- La participation à une association de malfaiteurs