Rubriques de la Nomenclature des ICPE

.0.Substances et préparations

1.0.0.0. Définition et classification des Substances et préparations dangereuses

1.1. Toxiques

1.1.1. Très toxiques

1.1.1.0. Fabrication industrielle de substances ou préparations très toxiques
1.1.1.1. Emploi ou stockage de substances ou préparations très toxiques
1.1.1.5. Fabrication de dichlorure de carbonyle
1.1.1.6. Emploi ou stockage de dichlorure de carbonyle ou phosphogène

1.1.3. Toxiques

1.1.3.0. Fabrication industrielle de substances et préparations toxiques
1.1.3.1. Emploi ou stockage de substances et préparations toxiques
1.1.3.5. Fabrication industrielle de l’ammoniac
1.1.3.6. Emploi ou stockage de l’ammoniac
1.1.3.7. Fabrication industrielle du chlore
1.1.3.8. Emploi ou stockage du chlore
1.1.3.9. Fabrication, emploi ou stockage du dioxyde chlore

1.1.4.

1.1.4.0. Fabrication industrielle, emploi ou stockage du formaldéhyde
1.1.4.1. Emploi ou stockage du chlorure d’hydrogène anhydre liquéfié

1.1.5. Divers

1.1.5.0. Stockage, emploi, fabrication industrielle, formulation et conditionnement de ou à base de substances et préparations toxiques particulières
1.1.5.5. Dépôts de produits agropharmaceutiques
1.1.5.6. Emploi ou stockage d’oxydes d’azote autres que l’hémioxyde d’azote
1.1.5.7. Emploi ou stockage de trioxyde de soufre
1.1.5.8. Fabrication industrielle, emploi ou stockage du diisocanate de diphénylméthame (MDI)

1.1.7. Substances toxiques pour l’environnement

1.1.7.1. Fabrication industrielle de substances ou préparations dangereuses pour l’environnement -A et/ou B-
1.1.7.2. Stockage et emploi de substances ou préparations dangereuses pour l’environnement, très toxiques – A –
1.1.7.3. Stockage et emploi de substances ou préparations dangeureuses pour l’environnement, toxiques – B –
1.1.7.4. Fabrication de composés organohalogénés, organophosphorés, organostanniques…
1.1.7.5. Emploi de liquides organohalogénés pour la mise en solution, l’extraction…
1.1.7.6. Fabrication de composées d’antimoine, argent, etc.
1.1.7.7. Emploi de catalyseurs mercuriels

1.1.8.0. Polychlorobiphéniles, Polychloroterphéniles
1.1.8.5. Chlorofluorocarbures, halons et autres carbures et hydrocarbures halogénés

1.1.9.0. Emploi ou stockage dans un laboratoires utilisant de substances ou préparations très toxiques ou des toxiques

1.2. Susbtances comburantes

1.2.0.0. Fabrication, emploi ou stockage de substances ou préparations comburantes

1.2.1. Peroxydes organiques

1.2.1.0. Définition et classification des peroxydes organiques
1.2.1.1. Fabrication des peroxydes organiques
1.2.1.2. Emploi et stockage des peroxydes organiques

1.2.2.0. Emploi et stockage de l’oxygène
1.2.3.0. Stockage d’engrais composés à base de nitrate de potassium

1.3. Explosifs et substances explosibles

1.3.1. Explosifs

1.3.1.0. Fabrication de poudres et explosifs
1.3.1.1. Stockage de poudres et explosifs
1.3.1.2. Emploi d’explosifs à des fins industrielles
1.3.1.3. Poudres, explosifs et autres produits explosifs

1.3.2. – autres substances explosibles

1.3.2.0. Fabrication de substances et préparations explosibles
1.3.2.1. Emploi et stockage de substances et préparations explosibles

1.3.3. Nitrate d’ammonium

1.3.3.0. Stockage de nitrate d’ammonium
1.3.3.1. Stockage d’engrais solides simples et composés à base de nitrates d’amonium
1.3.3.2. Stockage de nitrates d’amonium ou d’engrais hors spécification

1.4. Substances Inflammables

1.4.1. Gaz inflammables

1.4.1.0. Fabrication industrielle de gaz inflammables
1.4.1.1. Gazomètres et réservoirs de gaz comprimés renfermant des gaz inflammables
1.4.1.2. Stockage en réservoirs manufacturés de gaz inflammables liquéfiés
1.4.1.3. Installations de remplissage de réservoirs de gaz naturel ou biogaz, sous pression
1.4.1.4. Installations de remplissage ou de distribution de gaz inflammables liquéfiés
1.4.1.5. Fabrication industrielle d’hydrogène
1.4.1.6. Stockage ou emploi d’hydrogène
1.4.1.7. Fabrication d’acétylène
1.4.1.8. Stockage ou emploi d’acétylène
1.4.1.9. Fabrication, stockage ou emploi de l’oxyde d’éthylène ou de propylène

1.4.2.0. Emploi ou stockage d’amines inflammables liquéfiées

1.4.3. Liquides inflammables

1.4.3.0. Définition des liquides inflammables
1.4.3.1. Fabrication industrielle de liquides inflammables
1.4.3.2. Stockage en réservoirs manufacturés de liquides inflammables
1.4.3.3. Installations de mélange ou d’emploi de liquides inflammables
1.4.3.4. Installations de remplissage de liquides inflammables

1.4.5. Solides facilement inflammables

1.4.5.0. Solides facilement inflammables
1.4.5.5. Stockage de carbure de calcium

1.5. Produits combustibles

1.5.1.0. Stockage de matières, produits ou sbstances combustibles dans des entrepôts couverts
1.5.2.0. Dépôts de houille, coke, lignite, charbon de bois, goudron, asphalte, brais et matières bitumineuses
1.5.2.1. Traitement ou emploi de goudron, asphalte, brais et matières bitumineuses
1.5.2.3. Fabrication industrielle, fusion et distillation, emploi et stockage de soufre

1.5.2.5. Dépôt d’allumettes chimiques
1.5.3.0. Dépôts de bois, papier, carton ou matériaux combustibles analogues
1.5.3.1. Stockages, par voie humide (immersion ou aspersion), de bois non traité chimiquement

1.6. Corrosifs

1.6.1.0. Fabrication industrielle d’acides…
1.6.1.1. Emploi ou stockage d’acides…
1.6.1.2. Fabrication industrielle, emploi ou stockage d’acide chlorosulfurique, d’oléums

1.6.3.0. Fabrication industrielle, emploi ou stockage, de lessives de soude ou de potasse caustique
1.6.3.1. Fabrication industrielle de carbonate de sodium ou de potassium

1.7. Substances radioactives

1.7.0.0. Définitions et règles de classement des substances radioactives
1.7.1.5. Préparation, fabrication, transformation, conditionnement…de substances radioactives
1.7.3.5. Dépôt, entreposage ou stockage de substances radioactives

1.8. Réagissant avec l’eau

1.8.1.0. Fabrication, emploi ou stockage des substances au préparations réagissant violemment au contact de l’eau
1.8.2.0. Fabrication, emploi ou stockage des substances ou préparations dégageant des gaz toxiques au contact de l’eau

2 – ACTIVITES

2.1. Activités agricoles et animaux

2.1.0.1. Elevage, transit, vente etc. de bovins
2.1.0.2. Elevage, vente, transit etc. de porcs
2.1.1.0. Elevage, transit, vente etc.de lapins
2.1.1.1. Elevage, vente etc. de volailles
2.1.1.2. Couvoirs
2.1.1.3. Elevage, vente, transit etc. d’animaux carnassiers à fourrure

2.1.2.0. Elevage, vente, transit etc. de chiens
2.1.3.0. Piscicultures
2.1.4.0. Présentation au public d’animaux d’espèces non domestiques
2.1.5.0. Verminières
2.1.6.0. Silos et installations de stockage de céréales, grains, produits alimentaires…
2.1.7.0. Fabrication des engrais et support de culture
2.1.7.1. Dépôts de fumiers, engrais et supports de culture
2.1.7.5. Dépôt d’engrais liquides

2.1.8.0. Fabrication et dépôts de tabac

2.2. Agroalimentaire

2.2.1.0. Abattage d’animaux
2.2.2.0. Préparation de produits alimentaires d’origine végétale
2.2.2.1. Préparation de produits alimentaires d’origine animale
2.2.2.5. Sucreries, raffineries de sucre, malteries
2.2.2.6. Amidoneries, féculeries,dextrineries

2.2.3.0. Réception, stockage, traitement, transformation etc. du lait
2.2.4.0. Extraction et traitement des huiles végétales, huiles animales et corps gras
2.2.5.0. Distillation des alcools d’origine agricole, eaux de vie et liqueurs
2.2.5.1. Préparation, conditionnement de vins
2.2.5.2. Préparation, conditionnement de cidre
2.2.5.3. Préparation, conditionnement de boissons
2.2.5.5. Stockage des alcools de bouche d’origine agricole, eaux-de-vie et liqueurs

2.2.6.0. Broyage, concassage, criblage … des substances végétales et produits organiques naturels
2.2.6.5. Fermentation acétique en milieu liquide

2.2.7.0. Fabrication d’acides butyrique, citrique, lactique, …
2.2.7.1. Fabrication des dextrines
2.2.7.5. Fabrication de levure

2.3. Textiles, cuirs et peaux textiles

Textiles :

2.3.1.0. Rouissage et teillage de lin, chanvre, …
2.3.1.1. Traitement par battage, cardage, lavage etc. de fibres d’origine végétale
2.3.1.5. Fabrication de fibres végétales artificielles

2.3.2.0. Atelier de moulinage
2.3.2.1. Ateliers de fabrication de tissus, …

2.3.3.0. Teintures, impressions, apprêt, enduction, blanchiment et délavage de matières textiles
2.3.4.0. Blanchisserie, laverie de linge
2.3.4.5. Utilisation de solvants pour le nettoyage à sec et le traitement de textiles ou vêtements

Cuirs et peaux :

2.3.5.0. Tannerie, mégisseries …
2.3.5.1. Teintureries et pigmentation de peaux
2.3.5.2. Fabrication d’extraits tannants
2.3.5.5. Dépôts de peaux

2.3.6.0. Fabrication de chaussures, maroquinerie ou travail du cuir

2.4. Bois, papier, carton, imprimerie

2.4.1.0. Travail du bois et matériaux combustibles analogues
2.4.1.5. Mise en œuvre de produit de préservation au bois et matériaux dérivés

2.4.2.0. Fabrication de charbon de bois
2.4.3.0. Préparation de la pâte à papier
2.4.4.0. Fabrication de papier carton
2.4.4.5. Transformation du papier, carton

2.4.5.0. Imprimerie ou ateliers de reproduction graphique sur tout support

2.5. Matériaux, minerais et métaux

2.5.1.0. Exploitation de carrières
2.5.1.5. Broyage, concassage, criblage … de pierres, cailloux, minerais et autres produits minéraux naturels ou artifciels
2.5.1.6. Station de transit de produits minéraux pulvérulents
2.5.1.7. Station de transit de produits minéraux autres

2.5.2.0. Fabrication de ciments, chaux, plâtres
2.5.2.1. Station d’enrobage au bitume de matériaux routiers
2.5.2.2. Emploi de matériel vibrant pour la fabrication de matériaux tels que béton, agglomérés etc.
2.5.2.3. Fabrication de produits céramiques et réfractaires
2.5.2.4. Taillage, sciage et polissage de minéraux naturels ou artificiels
2.5.2.5. Fusion de matières minérales

2.5.3.0. Fabrication et travail du verre
2.5.3.1. Travail chimique du verre ou du cristal

2.5.4.0. Lavoirs à houille, minerais, minéraux ou résidus métallurgiques
2.5.4.1. Agglomération de houille, minerai de fer, fabrication de graphite artificiel – Grillage ou frittage de minerai métallique
2.5.4.2. Fabrication du coke
2.5.4.5. Fabrication d’acier, fer, fonte, ferro-alliage
2.5.4.6. Traitement industriel des minerais non ferreux, élaboration des métaux et alliages non ferreux
2.5.4.7. Fabrication des silico-alliages ou carbure de silicium

2.5.5.0. Fonderie de produits moulés … contenant du plomb
2.5.5.1. Fonderie de métaux et alliages ferreux
2.5.5.2. Fonderie de métaux et alliages non ferreux

2.5.6.0. Travail mécanique des métaux et alliages
2.5.6.1. Trempé recuit, revenu des métaux et alliages
2.5.6.2. Chauffage et traitement industriels par bains de sels fondus
2.5.6.4. Nettoyage, dégraissage, décapage de surfaces utilisant des liquides organohalogénés ou des solvants organiques
2.5.6.5. Revêtement métallique ou traitement de surface par voie électrolytique ou chimique
2.5.6.6. Décapage des métaux par traitement thermique
2.5.6.7. Galvanisation, étamage de métaux

2.5.7.0. Email
2.5.7.5. Emploi de matières abrasives

2.6. Chimie, parachimie, caoutchouc

2.6.1.0. Fabrication des superphosphates
2.6.2.0. Ateliers de fabrication de composés organiques sulfurés
2.6.3.0. Fabrication industrielle de détergents et de savons
2.6.3.1. Extraction par la vapeur des parfums, huiles essentielles

2.6.4.0. Fabrication industrielle de colorants et pigments organiques, minéraux et naturels
2.6.6.0. Fabrication industrielle ou régénération de polymères
2.6.6.1. Transformation de polymères
2.6.6.2. Stockage de polymères
2.6.6.3. Stockage de pneumatiques et produits composés d’au moins 50% de polymères

2.6.7.0. Fabrication d’accumulateurs et de piles
2.6.8.0. Mise en œuvre industrielle de micro-organismes génétiquement modifiés
2.6.8.1. Mise en œuvre industrielle de micro-organismes naturels pathogènes
2.6.8.5. Fabrication et division en vue de la préparation de médicaments

2.6.9.0. Préparation de produits opothérapiques

2.7. Déchets

2.7.1.0. Déchetteries aménagées pour la collecte des encombrants, matériaux ou produits triés et apportés par le public
2.7.1.1. Transit, regroupement, tri, désassemblage, remise en état d’équipements électriques et électroniques mis au rebut.

2.7.3.0. Traitement des sous-produits d’origine animale
2.7.3.1. Dépôt de sous-produits d’origine animale
2.7.4.0. Incinération de cadavres d’animaux de compagnie

2.7.5.0. Stations d’épuration collective d’eaux résiduaires industrielles
2.7.5.1. Stations d’épuration collective de déjections animales
2.7.5.2. Stations d’épuration mixte

2.7.9.9. Installations d’élimination de déchets provenant d’installations nucléaires de base

2.9. Divers

2.9.1.0. Installations de combustion
2.9.1.5. Procédés de chauffage

2.9.2.0. Réfrigération, compression
2.9.2.1. Refroidissement par dispersion d’eau dans un flux d’air
2.9.2.5. Ateliers de charge d’accumulateurs

2.9.3.0. Ateliers de réparation et d’entretien de véhicules et engins à moteur
2.9.3.1. Ateliers d’essais sur banc de moteurs à explosion, à combustion interne ou à réaction, turbines à combustion
2.9.4.0. Application, cuisson, séchage de vernis, peinture, apprêt, colle, enduit, etc.

2.9.5.0. Traitement et développement des surfaces photosensibles

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